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Subdélégation de Bresse

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Présentation des notices

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  • C 88 - Druilliat (1754-1789)
    Présentation du contenu :
    • Devis des réparations à faire à l'église.
    • Adjudication des travaux.
    • Nomination d'experts pour la construction d'un bûcher demandé par le curé.
    • Contestation avec la communauté de Varambon pour la libre perception du droit de trézain sur le vin débité à la petite mesure.
    • Mémoire du subdélégué Perrier sur l'origine et la validité de cet impôt.
    • Compte rendu par Grand et Geoffray, des revenus de la fabrique de Druilliat de 1783 à 1789 : la recette est de 981 livres 17 sols 6 deniers ; la dépense de 684 livres 18 sols 6 deniers.
    Importance matérielle : 11 pièces, papier. ml