• Je n’arrive pas à visualiser certaines images. Que faire ?

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• Je recherche un acte numérisé.

Consultez : recherches en ligne

• Je recherche les inventaires d’archives.

Consultez : chercher - les inventaires

• Je recherche le catalogue de la bibliothèque.

Consultez : chercher - bibliothèque

• J’ai tapé le nom de ma grand-mère dans les « archives recherche en ligne », mais je ne la trouve pas. Pourquoi ?

Attention, tous les noms ne sont pas encore enregistrés. Seules les images comportant l’icône ABC ont été indexées. Ce travail, réalisé par les internautes bénévoles, est en cours. Vous pouvez y participer.

• J’ai tapé le nom de ma grand-mère, née en 1930, mais elle n’apparaît pas. Pourquoi ?

Pour respecter les recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), les actes d’état civil de moins de 100 ans ne sont pas diffusés sur Internet.

• Je fais des recherches sur la Seconde Guerre mondiale ou sur les moulins, mais je ne trouve pas de documents sur le site, pourquoi ?

Les archives numérisées représentent environ 2 % de l’ensemble des documents conservés aux Archives départementales de l’Ain. Les archives non numérisées sont accessibles en salle de lecture.

• Est-ce que toutes les archives sont consultables ?

Oui pour la plupart. Mais la loi fixe des délais de communicabilité pour certaines catégories d’archives afin, notamment de protéger la vie privée.

• Je souhaite vendre un terrain, transmis par héritage, mais je n’ai plus le titre de propriété. Pouvez-vous m’aider à le retrouver ?

Oui. Il faut d’abord connaître les dates de décès de vos ascendants, puis chercher la déclaration de succession qui donnera la référence de l’acte notarié. Ces recherches s’effectuent en salle de lecture.  Sinon, on peut aussi faire une origine de propriété de la parcelle à l’aide des archives cadastrales : cela vous donnera des indices pour retrouver un acte notarié. Pour cette recherche, prenez rendez-vous.

• Je recherche un acte d’état civil du début du XXème siècle qui n’apparaît pas sur le site. Pourquoi ?

Certains registres n’ont pas encore été versés aux Archives départementales par le Tribunal départemental et n’ont pas encore été numérisés. Les actes d’état civil sont établis en double. Un exemplaire est conservé dans les communes. Vous pouvez contacter la mairie.

• Je recherche un ancêtre dans une commune de l’Ain, je ne la trouve pas. Pourquoi ?

Soit cette commune a changé de nom, soit elle a été créée récemment ou encore elle a fusionné avec une autre commune, si bien qu’elle a changé de nom.

• Je cherche un dossier d’enfant abandonné ou de pupille de la Nation. Comment faire pour le retrouver ?

Ces dossiers ne sont pas numérisés. Contactez-nous par courrier ou par courriel.

• Je cherche des informations sur un commerce ou une entreprise. Quels documents d'archives puis-je consulter ?

Téléchargez la fiche méthodologique ci-dessous.

• J’ai un problème de servitude de passage. Comment faire ?

Il faut faire une origine de propriété grâce aux archives cadastrales. Cela vous donnera des indices pour retrouver un acte de vente : les servitudes peuvent être mentionnées dans cet acte. Pour cette recherche, prenez rendez-vous.

• Je cherche les plans de ma maison à l’occasion de travaux. Les conservez-vous ?

Les Archives départementales ne conservent pas tous les permis de construire. Adressez-vous d’abord en mairie qui a la collection complète.

• Je recherche, pour un dossier administratif, la preuve de ma scolarité au sein d’une école primaire dans les années 1950. Avez-vous mon dossier ?

Non, les archives départementales ne conservent pas les dossiers individuels d’élèves. Vous pouvez toutefois consulter certaines archives des écoles (série T et W).

• La CRAM me demande de lui fournir un certificat d’apprentissage pour faire valoir mes droits à la retraite. Je ne possède plus ce document. En conservez-vous un exemplaire ?

Seulement quelques contrats d’apprentissage sont conservés de 1937 à 1959 (série M et W). Vous devez connaître la période d’apprentissage car les dossiers sont classés chronologiquement.