Archives cadastrales
Cette page vous donne accès à toutes les informations cadastrales conservées aux Archives départementales de l’Ain : inventaires et archives diffusées en ligne. Les documents non numérisés sont consultables dans la salle de lecture des Archives départementales.
Cadastre par masse de culture (1802-1806)
Ce cadastre est uniquement composé de plans, conservés aux Archives Nationales (Paris). Les images diffusées sur ce site sont des photographies (montage de plusieurs photos pour chaque plan). Ces plans ont été levés pour 31 communes de l’Ain seulement.
Cadastre « napoléonien » (1809-1978)
Ce fonds est constitué de plusieurs types de documents : les procès-verbaux de délimitation des communes (tous numérisés), les états de section (tous numérisés), les matrices des propriétés bâties et non bâties (en cours de numérisation, pour la période antérieure à 1914 uniquement) et les plans parcellaires (tous numérisés).
Cadastre rénové (1930-1978)
Le cadastre rénové a été mis en place à partir de 1930, la mise à jour des limites de propriétés étant devenu indispensable. Ce fond est constitué de plusieurs types de documents : les plans, les répertoires des propriétaires, les correspondances parcellaires (ces documents sont numérisés), les matrices des propriétés bâties et non bâties, les états de sections (fichier 6003).
Remembrement (A partir de 1954)
Cet ensemble est constitué uniquement de plans parcellaires de remembrement (tous numérisés). Sur le remembrement, voir aussi la partie « cadastre rénové ».
