Présentation des notices

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  25 B 682-687 - Saint-Germain-les-Paroisses (1731-1791)

  Présentation du producteur :

  Ressort : Saint-Germain-les-Paroisses, Ceissieu, Brognin, Eyssieu, Meyrieu,

  Apregnin

  Titre : Seigneurie

  Lieu d'exercice : Belley

  Seigneurs : -1734-1767 : Claude-Melchior-Balthazard de Riccé, seigneur de Saint-Germain-les-Paroisses

  1767-1785- : Pierre Trocu de Malix, "chevalier de Saint-Louis, lieutenant colonel d'infanterie, seigneur de Saint-Germain-les-Paroisses" (acquéreur par subhastation ; voir les subhastations du bailliage de Belley)

  Commentaires :

  Le château de Meyrieu et ses dépendances, était dans la paroisse de Saint-Germain-les-Paroisses.

  
  
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    25 B 682 - Offices, assises, présentations et autres actes, audiences (1734-1791)

    Présentation du contenu :

    • Offices (6) (congé militaire) : 1734-1785
    • Assises des années : 1768 à 1771, 1773, 1784, 1785, 1788
    • Présentations et autres actes (tutelles, provisions) (cachet) : 16 juin 1746 - 17 décembre 1764 ; 12 juin 1767 - 9 janvier 1772, avec un cachet de Trocu de Malix en 1769 ; 31 janvier 1772 - 27 mai 1776 ; 5 février 1781 - 10 janvier 1791
    • Audiences : 14 août 1767 - 25 mai 1770 ; 5 avril 1774 - 17 janvier 1783 ; 24 janvier 1783 - 14 janvier 1791