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  25 B 409-411 - Montferrand et Torcieu (1778-1791)

  Présentation du producteur :

  Ressort : Torcieu, Montferrand, Mont-de-L'Ange, Dorvand

  Titre : Seigneurie

  Lieu d'exercice : Saint-Rambert, puis Saint-Denis

  Seigneurs : -1727- : Claude-Amédée de Montferrand, seigneur de La Bâtie, Vernaux, Martignat et autres lieux, demeurant au château de Vernaux

  -1768-1769- : Hugues-Joseph de Valernod, seigneur de Martignat, lieutenant général au présidial de Valence, et Louise de Montferrand, sa femme, fille et héritière de Charles-François-Amédée de Montferrand

  Commentaires :

  Mêmes seigneurs qu'à Château-Gaillard et Martignat (voir ces justices)

  
  
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    25 B 409 - Inventaire des minutes, assises, audiences (1778-1791)

    Présentation du contenu :

    • "Inventaire des minutes du greffe de la curiallité de Montferrand et Torcieux de Me Jean-Marie Fabry, curial" : 1778-1781
    • Assises des années 1782 à 1789
    • Audiences : 27 janvier 1751 - 25 mars 1757 (Montferrand et Torcieux, Château-Gaillard et Cormoz) ; 12 septembre 1759 - 11 avril 1764 (idem) ; 2 mai 1764 - 2 janvier 1769 (idem) ; 28 février - 26 mai 1773 (Montferrand seul) ; 1er décembre 1784 - 10 janvier 1791 (Montferrand seul)

    
    
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    25 B 410 - Criminel (1781-1790)
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    25 B 411 - Civil, tutelles et curatelles, scellés et inventaires, saisies et subhastations, police, levées de cadavres (1778-1790)

    Présentation du contenu :

    • Civil : 1782-1790
    • Tutelles et curatelles (registres) : 1782-1790 (cahier spécial pour 1785)
    • Tutelles, scellés et inventaires : 1778-1786
    • Saisies et subhastations : 1780-1784
    • Police : bans de vendanges : 1782, 1784, 1786
    • Levées de cadavres (7) : 1783-1790