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Petites justices seigneuriales du Bugey 

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Présentation des notices

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  • 25 B 129-131 - Cleyzieu (1689-1791)
    Présentation du producteur :

    Ressort : Paroisse de Cleyzieu

    Titre : Seigneurie

    Lieu d'exercice : Saint-Rambert

    Seigneurs : 1717-1724 : Jean-Baptiste Jujact, conseiller du Roi, élu en l'élection de Bugey, seigneur de Cleyzieu, acquéreur de Guillaume Trocu

    1724-1728- : Joseph Jujat, avocat à la cour, conseiller du Roi, élu en l'élection de Belley, fils de Jean-Baptiste

    -1781- : Pierre Dujat, d'Ambérieu, seigneur de la terre seigneurie et maison forte de Cleyzieu

    Commentaires :

    La seigneurie de Cleyzieu fut créée à partir du démembrement du marquisat de Saint-Rambert lors de la vente de 1717. Antérieurement à cette date, les procédures étaient produites par la justice du marquisat, mais, dès le début du XVIIIe siècle, des greffiers ont extrait un certain nombre de pièces pour les grouper avec celles de la justice de Cleyzieu ; nous ne les avons pas réintégrées dans la justice du marquisat comme il aurait été logique de le faire.

    Pour les audiences et les présentations, voir aussi les registres du marquisat de Saint-Rambert (27 B)


    • 25 B 129 - Inventaires des minutes du greffe, offices, assises, présentations, audiences, voyages, criminel, civil (1689-1791)
      Présentation du contenu :
      • Inventaires des minutes du greffe : 1773-1790 et de la curialité : 1747-1788
      • Offices (5) (cachets) : 1718-1788
      • Assises des années 1779, 1783, 1789
      • Présentations, audiences (sentences), voyages : 15 janvier 1781 - 12 janvier 1791
      • Criminel et rapports de gardes : 1710-1788
      • Civil : 1689-1712 et 1773-1790

    • 25 B 130 - Tutelles, curatelles, scellés et inventaires (1692-1787)
      Commentaires :

      à signaler : un compte de tutelle (1692) et scellés et inventaire de la cure de Cleyzieu (1764) : 1692-1787


    • 25 B 131 - Saisies et subhastations, police, déclaration de grossesse, levées de cadavres (1701-1788)
      Présentation du contenu :
      • Saisies et subhastations : 1710-1788
      • Police : chemins, forêt du Cernay, pâturage, nominations de gardes : 1701-1788
      • Déclaration de grossesse (4) : 1716-1779
      • Levées de cadavres : 1747, 1774