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Petites justices seigneuriales du Bugey 

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Présentation des notices

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  • 25 B 30 - Arlod (1723-1788)
    Présentation du contenu :
    • Offices (5) : 1733-1783
    • Assises des années 1768, 1770
    • Audiences et présentations : 4 janvier 1723 - 14 décembre 1758 ; 6 avril 1770 - 16 juin 1786
    • Criminel (3 pièces) : 1723-1778
    • Civil : 1733-1788
    • Successoral : 1732-1756
    Présentation du producteur :

    Ressort : Arlod et Mussel

    Titre : Baronnie

    Lieu d'exercice : Saint-Rambert, puis Belley (vers 1758)

    Seigneurs : 1716-1748- : Louise-Marguerite Arrigia ou Give, baronne d'Arlod

    -1758 : Joseph-Anastase Vincenti

    1758-1760 : Jean-Baptiste-Antoine Bouillet de Cry, écuyer, baron d'Arlod, syndic général de la noblesse du Bugey

    -1774-1783- : Charles-Guillaume-Philibert Bouillet, neveu du précédent, baron d'Arlod, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils et son procureur général en la chambre des comptes de Dijon