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  25 B 251 - Grammont, offices, présentations, civil, successoral, tutelles, compte (1760-1790)

  Présentation du contenu :

  • Offices (2) : 1760, 1785
  • Présentatations et autres actes (tutelles, offices) : 5 juillet 1785 - 6 août 1790
  • Civil : 1770-1790
  • Successoral, tutelle, compte : 1782-1789

  Présentation du producteur :

  Ressort : Grammont, dans la paroisse de Ceyzérieu

  Titre : Seigneurie

  Lieu d'exercice : Belley

  Seigneurs : -1760-1788- : André de Mornieu, écuyer, seigneur de Grammont, neveu et héritier de François de Mornieu

  Commentaires :

  Pour les audiences et présentations, voir aussi les registres de Thoy