Présentation des notices

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  25 B 412-419 - Montverand (1698-1790)

  Présentation du producteur :

  Ressort : Culoz, Landaise, Châtel

  Titre : Seigneurie

  Lieu d'exercice : Belley

  Seigneurs : -1767-1771- : - Anthelme Balme, conseiller du Roi et son lieutenant général au bailliage de Bugey,

  - François-Marie de La Fléchère, capitaine au régiment de Chablais,

  - Joseph-Marie de La Fléchère de Beauregard, et

  - Claude-François de Pally, seigneur de Pelly, mari de Pauline de Boëge, tous "coseigneurs de la terre de Montverand, Culoz, Landaize, Châtel et autres, héritiers de Joseph d'Angeville, seigneur de Montverrand"

  -1771-1781 : Anthelme Balme, "seigneur de Sainte-Julie, conseiller du Roi et son lieutenant général au bailliage de Bugey, François-Marie de La Fléchère de Beauregard, capitaine au régiment de Chablais", coseigneurs

  -1785- : François-Marie de La Fléchère (seigneur)

  Commentaires :

  Pour les audiences et présentation, voir aussi les registres des justices de Peyrieu et de Thoy

  
  
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    25 B 412 - Offices, assises, présentations et autres actes (1761-1790)

    Présentation du contenu :

    • Offices (8) (cachet) : 1767-1785
    • Assises des années 1772, 1773, 1777, 1789
    • Présentations et autres actes (tutelles, curatelles, provisions) : 1er mai 1761 - 16 février 1767 ; 18 février 1767 - 21 février 1771 ; 8 mars 1771 - 10 janvier 1781 ; 11 janvier 1781 - 9 décembre 1790

    
    
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    25 B 413 - Audiences (1761-1785)

    Présentation du contenu :

    16 janvier 1761 - 6 décembre 1765 ; 24 janvier 1766 - 31 août 1770 ; 23 novembre 1770 - 12 janvier 1781 ; 26 janvier 1781 - 29 avril 1785.

    
    
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    25 B 414-416 - Criminel (1716-1787)
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      25 B 414 - 1716-1757
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      25 B 415 - 1758-1770
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      25 B 416 - 1771-1787
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    25 B 417-418 - Civil (1749-1790)
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      25 B 417 - 1749-1771
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      25 B 418 - 1772-1790
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    25 B 419 - Tutelles, inventaires après décès, saisies et subhastations, police, déclaration de grossesse, levées de cadavres (1698-1790)

    Présentation du contenu :

    • Tutelles, inventaires après décès : 1749-1787
    • Saisies et subhastations : 1745-1790
    • Police : réceptions de gardes, chemins, vendanges : 1756-1787
    • Déclaration de grossesse : 1785
    • Levées de cadavres (10) : 1698, 1754-1790