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Petites justices seigneuriales du Bugey 

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Présentation des notices

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  • 25 B 77-80 - Champdor (1676-1791)
    Présentation du producteur :

    Ressort : Champdor

    Titre : Seigneurie puis baronnie

    Lieu d'exercice : Belley

    Seigneurs : -1676- : Bertrand de Montillet, seigneur de Champdor et du Chastellard, conseiller du roi et plus ancien président en l'élection de Bugey et Gex

    -1682- : Barbe-Anthelmette Rosetain, veuve de Bertrand de Montillet , dame de Champdor etc.

    -1733-1738 : Gasparde de Varax, veuve de feu Messire Guy de Montillet, chevalier, seigneur de Chastelard, Champdor, Chavagnat, Perez, Quinzieu et autres places, curatrice de Thomas de Montillet, son fils, aussi chevalier, officier dans le régiment de Champagne

    -1784-1787- : Marie-Françoise d'Angeville, veuve de Claude-Christine de Montillet, baron de Chamdor, capitaine au régiment de Bourbon-Cavalerie, soeur de Charles d'Angeville, comte de Beaumont

    Commentaires :

    Pour les audiences et les présentations, voir aussi les registres d'Andert, Anglefort, Champagne et Nattages.

    Bibliographie :

    Debombourg (Georges). Analyse historique des archives communales du Bugey : Corcelles et Champdor. Nantua, 1856. 48 p.


    • 25 B 77 - Offices, assises, présentations, audiences (1682-1791)
      Présentation du contenu :
      • Offices (5) (cachet) : 1682-1787, avec un procès-verbal de reconnaissance des limites de la terre et juridiction de Champdor, avec plan sommaire (1676)
      • Assises pour les années 1768-1771, 1775, 1776, 1780, 1784, 1786, 1787
      • Présentations (avec tutelles, curatelles, émancipations et provisions d'offices) : 21 janvier 1721 - 11 décembre 1739 (Champdor, La Balme de Pierre-Châtel, Longeray, Nattage, La Vellière, Vans et Chanaz) (cachets) ; 7 juillet 1784 - 11 septembre 1790
      • Audiences : 16 janvier 1784 - 21 janvier 1791

    • 25 B 78-79 - Criminel (1676-1787)
      Présentation du contenu :

      Avec nombreux rapports de gardes forestiers et délits de bois


    • 25 B 80 - Civil, tutelles, curatelles, émancipations, successoral, police (1676-1790)
      Présentation du contenu :
      • Civil (sentences, expertises, enquêtes, procès-verbaux de noncomparution) : 1679-1790
      • Tutelles, curatelles, émancipations, successoral (voir aussi les registres de présentations) : 1689-1784
      • Police : gardes-forêts, cabarets, chèvres, bois pour les habitants, chemins : 1676-1788