Présentation des notices

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  25 B 412-419 - Montverand (1698-1790)

  Présentation du producteur :

  Ressort : Culoz, Landaise, Châtel

  Titre : Seigneurie

  Lieu d'exercice : Belley

  Seigneurs : -1767-1771- : - Anthelme Balme, conseiller du Roi et son lieutenant général au bailliage de Bugey,

  - François-Marie de La Fléchère, capitaine au régiment de Chablais,

  - Joseph-Marie de La Fléchère de Beauregard, et

  - Claude-François de Pally, seigneur de Pelly, mari de Pauline de Boëge, tous "coseigneurs de la terre de Montverand, Culoz, Landaize, Châtel et autres, héritiers de Joseph d'Angeville, seigneur de Montverrand"

  -1771-1781 : Anthelme Balme, "seigneur de Sainte-Julie, conseiller du Roi et son lieutenant général au bailliage de Bugey, François-Marie de La Fléchère de Beauregard, capitaine au régiment de Chablais", coseigneurs

  -1785- : François-Marie de La Fléchère (seigneur)

  Commentaires :

  Pour les audiences et présentation, voir aussi les registres des justices de Peyrieu et de Thoy

  
  
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    25 B 412 - Offices, assises, présentations et autres actes (1761-1790)

    Présentation du contenu :

    • Offices (8) (cachet) : 1767-1785
    • Assises des années 1772, 1773, 1777, 1789
    • Présentations et autres actes (tutelles, curatelles, provisions) : 1er mai 1761 - 16 février 1767 ; 18 février 1767 - 21 février 1771 ; 8 mars 1771 - 10 janvier 1781 ; 11 janvier 1781 - 9 décembre 1790