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  25 B 168-214 - Dortan et Arbent (1475-1790)

  Présentation du producteur :

  Ressort : Arbent, Dortan, Veyziat

  Titre : Seigneurie

  Lieu d'exercice : Dortan

  Seigneurs : -1766-1784- : Léonard Gauthier d'Ufel, seigneur de Dortan, Arbent et autres lieux

  Commentaires :

  Au XVIe siècles les châtellenies d'Emondeaux et Chatonnax (unies entre elles) étaient distinctes de celle de Dortan (voir les registres civils et criminels).

  Ces archives forment le fonds judiciaire le plus ancien du Bugey.

  En 1774, la justice comprenait un juge, un procureur d'office, deux procureurs, un greffier, un châtelain, un curial (audience du 30 novembre

  1774, 25 B 173).

  Bibliographie :

  Debombourg (Georges). Analyse historique des archives communales du Bugey : Arbent, Dortan, Veyziat. Nantua, 1855. 50 p.

  
  
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    25 B 203 - Civil et criminel (1583-1596)

    Présentation du contenu :

    Registre d'amendes civiles et criminelles données lors des assises de mars 1593, pour les années 1583-1593 (incomplet du début ; avec les modérations du juge en marge).