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Petites justices seigneuriales du Bugey 

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Présentation des notices

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  • 25 B 168-214 - Dortan et Arbent (1475-1790)
    Présentation du producteur :

    Ressort : Arbent, Dortan, Veyziat

    Titre : Seigneurie

    Lieu d'exercice : Dortan

    Seigneurs : -1766-1784- : Léonard Gauthier d'Ufel, seigneur de Dortan, Arbent et autres lieux

    Commentaires :

    Au XVIe siècles les châtellenies d'Emondeaux et Chatonnax (unies entre elles) étaient distinctes de celle de Dortan (voir les registres civils et criminels).

    Ces archives forment le fonds judiciaire le plus ancien du Bugey.

    En 1774, la justice comprenait un juge, un procureur d'office, deux procureurs, un greffier, un châtelain, un curial (audience du 30 novembre

    1774, 25 B 173).

    Bibliographie :

    Debombourg (Georges). Analyse historique des archives communales du Bugey : Arbent, Dortan, Veyziat. Nantua, 1855. 50 p.


    • 25 B 170 - Assises (1774-1787)
      Présentation du contenu :

      1774, 1781, 1782, 1783, 1786, 1787.

      Commentaires :

      pour les assises anciennes, voir civil et criminel