Présentation des notices

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  4 U 3790-3978 - Justice de paix du canton de Trévoux (an VII-1968)
  • 4 U 3790-3795 - Fonctionnement (an VII-1959)
    • 4 U 3790 - Circulaire, décrets, instructions. (1852-1953)

      Commentaires :

      Comporte des lacunes.

      Typologie : circulaire

      
      
    • 4 U 3791 - Personnel. (29 juin 1929-25 octobre 1952)

      Présentation du contenu :

      Prestation de serment professionnel [greffiers, gardes, buralistes, débitants de tabac, etc.] : 5 cahiers de transcription des procès-verbaux.

      
      
    • 4 U 3792 - Comptabilité. (1939-1952)

      Présentation du contenu :

      Enregistrement des émoluments dus au greffier en raison de ses fonctions.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
    • 4 U 3793 - Jury d'assises. (1924-1947)

      Présentation du contenu :

      Formation des listes.

      
      
    • 4 U 3794-3795 - Répertoires des actes et des jugements (an VII-1959)

      Typologie : répertoire

      
      
      • 4 U 3794 - an VII-1889. (an VII-1889)

        Présentation du contenu :

        Du 11 nivôse an VII au 23 mars 1889.

        
        
      • 4 U 3795 - 1889-1959.

        Présentation du contenu :

        23 mars 1889-29 juin 1959.

        
        
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    4 U 3796-3808 - Enregistrement et contrôle (1871-1961)
    • 4 U 3796 - Professions réglementées, élèves en pharmacie. (1er août 1874-16 juillet 1935)

      Présentation du contenu :

      Inscription.

      
      
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      4 U 3797-3805 - Dépôt d'actes (1871-1961)
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        4 U 3797-3803 - Sociétés, rapports d'experts, bornages (1871-1958)

        Typologie : acte de société

        
        
        • 4 U 3797 - Enregistrement des dépôts d'actes. (1929-1952)
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          4 U 3798-3803 - Sociétés, établissements bancaires, caisses locales de Crédit Agricole Mutuel, caisses d'assurances mutuelles, coopératives agricoles (1871-1958)

          Présentation du contenu :

          Actes déposés : statuts, modification et dissolution de sociétés, procès-verbaux de délibérations, relevés sommaires des opérations de caisses, listes des administrateurs.

          
          
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            4 U 3798 - 1871-1876.

            Commentaires :

            Comporte des lacunes.

            
            
            • 1 - Nom de la Société : Dherbeys et Passet
              Activités : exploitation du café-restaurant Page (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 22/12/1871

              
              
            • 2 - Nom de la Société : Crédit lyonnais
              Activités : établissement bancaire (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 06/04/1872; 11/06/1900; 15/12/1922; 07/07/1923; 15/01/1932; 24/05/1935

              
              
            • 3 - Nom de la Société : Société d'assurances mutuelles mobilière et immobilière contre l'incendie à Trévoux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 27/08/1872; 22/11/1902; 09/12/1923

              
              
            • 4 - Nom de la Société : Société en commandite par actions du gaz de Trévoux
              Activités : exploitation d'une usine à gaz (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 20/05/1874; 29/04/1878; 06/06/1879

              
              
            • 5 - Nom de la Société : Beltrand et Bernard (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 22/01/1876

              
              
            • 6 - Nom de la Société : Roche père et fils
              Activités : location de mobilier (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 20/04/1876

              
              
            • 7 - Nom de la Société : Merle père et fils aîné
              Activités : confiserie pâtisserie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 11/07/1878; 07/07/1879

              
              
            • 8 - Nom de la Société : Société d'assurances mutuelles contre l'incendie à Mizérieux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Mizérieux

              Dates de dépôts des actes : 26/10/1878

              
              
            • 9 - Nom de la Société : Veuve Valadon et Cie
              Activités : atelier de broderie à Montluel (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Montluel

              Dates de dépôts des actes : 29/09/1880

              
              
            • 10 - Nom de la Société : Bouvier et Verdun
              Activités : mercerie rouennerie toilerie et blanc (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 09/02/1883

              
              
            • 11 - Nom de la Société : Boulangerie coopérative de Trévoux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 17/08/1887

              
              
            • 12 - Nom de la Société : La Cantonale de Trévoux
              Activités : société d'assurances mutuelles contre l'incendie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Parcieux

              Dates de dépôts des actes : 23/04/1889; 15/03/1913; 12/06/1919; 08/04/1921; 26/02/1924; 07/04/1927

              
              
            • 13 - Nom de la Société : Gallo Chana et Cie
              Activités : distillerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Dates de dépôts des actes : 11/05/1889

              
              
            • 14 - Nom de la Société : Poncet et Dorel
              Activités : café-restaurant (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 13/09/1902

              
              
            • 15 - Nom de la Société : Rive et Cie
              Activités : établissement bancaire (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

              Dates de dépôts des actes : 15/07/1903; 28/06/1913; 11/08/1919

              
              
            • 16 - Nom de la Société : Guillard et Caillat
              Activités : négoce de vins et spiritueux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 15/12/1904; 18/05/1917

              
              
            • 17 - Nom de la Société : Société générale
              Activités : établissement bancaire (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Paris

              Dates de dépôts des actes : 27/06/1905; 20/06/1906

              
              
            • 18 - Nom de la Société : Dégemond père et fils
              Activités : maçonnerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 29/08/1906

              
              
            • 19 - Nom de la Société : Treyve frères
              Activités : horticulture (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Yzeure

              Dates de dépôts des actes : 20/09/1906; 07/05/1912

              
              
            • 20 - Nom de la Société : Société anonyme des eaux et électricité de Miribel Rillieux Sathonay et environs (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Miribel Rillieux Sathonay

              Dates de dépôts des actes : 08/08/1907; 17/12/1921

              
              
            • 21 - Nom de la Société : Maure et Angelier
              Activités : négoce de charbon et bois de chauffage (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Saint-Etienne

              Dates de dépôts des actes : 06/07/1907; 18/04/1922

              
              
            • 22 - Nom de la Société : Guillemot Chanussot et Charrin
              Activités : fabrication des filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 23/10/1908; 09/10/1923

              
              
            • 23 - Nom de la Société : Etablissements Joseph Vianney
              Activités : fabrication des filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 09/01/1909; 15/04/1913; 08/06/1918

              
              
            • 24 - Nom de la Société : Telly et Diot
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 11/09/1909

              
              
            • 25 - Nom de la Société : Compagnie diamantaire société en commandite E Bouhatier fils gérant
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 22/02/1910

              
              
            • 26 - Nom de la Société : A Sugier et Buathier
              Activités : fabrication des filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 30/03/1910; 21/12/1910

              
              
            • 27 - Nom de la Société : Les fils de X Richard
              Activités : affinage et tréfilerie d'or (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 17/06/1910; 14/12/1921; 22/11/1924; 13/12/1934

              
              
            • 28 - Nom de la Société : Guyot et Brenon
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 25/11/1910; 26/04/1912

              
              
            • 29 - Nom de la Société : Caisse rurale de la commune d'Ars-sur-Formans (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Ars-sur-Formans

              Dates de dépôts des actes : 28/12/1910

              
              
            • 30 - Nom de la Société : Caisse de crédit agricole du canton de Trévoux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 28/01/1911

              
              
            • 31 - Nom de la Société : B Pelletier et Miclet
              Activités : fabrication des filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 16/01/1911

              
              
            • 32 - Nom de la Société : Alban Boulas et Gaudillat
              Activités : fabrication des filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 06/03/1911; 12/05/1911; 23/05/1912

              
              
            • 33 - Nom de la Société : Poncet et Rageaud
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 04/05/1911

              
              
            • 34 - Nom de la Société : Société anonyme des Etablissements Ballofet-Baszanger
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Paris

              Dates de dépôts des actes : 03/11/1911; 28/01/1913; 22/06/1916

              
              
            • 35 - Nom de la Société : Auguste Cabaud et Cie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 23/11/1911

              
              
            • 36 - Nom de la Société : Ed Charbonnet et Cie
              Activités : affinage (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 23/12/1911; 19/12/1921; 19/10/1922; 23/11/1927; 12/11/1935; 15/05/1936

              
              
            • 37 - Nom de la Société : Lestiévant et Jacquemond
              Activités : établissement bancaire (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 12/08/1912; 05/07/1920

              
              
            • 38 - Nom de la Société : Salagnac et Conix
              Activités : maçonnerie et charpente (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 27/11/1912; 02/02/1922

              
              
            • 39 - Nom de la Société : Procédés Fonville
              Activités : moulage fonderie ciselage des métaux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 27/02/1913; 31/07/1913; 31/12/1913; 02/07/1921; 17/07/1922

              
              
            • 40 - Nom de la Société : Chabrand et Thévenot
              Activités : négoce de charbons et fabrication de limonade (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 07/06/1913; 08/03/1922

              
              
            • 41 - Nom de la Société : Paquelet fils et Beaudet
              Activités : transport fourniture pour maçonnerie et négoce de charbon (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 17/06/1913; 02/07/1919

              
              
            • 42 - Nom de la Société : La Maison du Peuple
              Activités : société coopérative de consommation et de production (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 04/02/1914

              
              
            • 43 - Nom de la Société : Trépo et Jomard
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 01/12/1917

              
              
            • 44 - Nom de la Société : William Belotte et Cie
              Activités : verrerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 10/07/1919; 19/07/1920

              
              
            • 45 - Nom de la Société : Banque régionale de l'Ain (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

              Dates de dépôts des actes : 02/09/1919; 12/11/1920; 27/04/1928

              
              
            • 46 - Nom de la Société : Pagnier et Cherpin
              Activités : horlogerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 29/09/1919; 08/09/1920

              
              
            • 47 - Nom de la Société : Bontemps et Blanc
              Activités : négoce de vins (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 05/01/1920; 31/03/1921

              
              
            • 48 - Nom de la Société : Hector et Camille Royer et Cie
              Activités : fabrication de pansements et antiseptiques (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Genay

              Dates de dépôts des actes : 13/01/1920; 19/04/1928; 23/11/1929; 26/05/1932

              
              
            • 49 - Nom de la Société : Etablissements Favre frères
              Activités : fabrication d'accessoires pour salles de bains (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 24/06/1920

              
              
            • 50 - Nom de la Société : Lestiévant et Cie
              Activités : établissement bancaire (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 19/07/1920

              
              
            • 51 - Nom de la Société : Saive et Navel
              Activités : fabrication et vente de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 14/12/1920; 10/02/1927

              
              
            • 52 - Nom de la Société : Grange et Déclérieux
              Activités : charronnage (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Genay

              Dates de dépôts des actes : 09/03/1920; 07/01/1926

              
              
            • 53 - Nom de la Société : Dagnaud frères
              Activités : entreprise de bâtiment (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 24/01/1921

              
              
            • 54 - Nom de la Société : Société anonyme des condensateurs de Trévoux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 15/10/1921; 24/05/1924; 01/06/1928; 24/01/1930; 03/02/1930; 10/01/1934

              
              
            • 55 - Nom de la Société : Société anonyme des Etablissements au planteur de Caïffa
              Activités : épicerie produits coloniaux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Paris

              Dates de dépôts des actes : 1922

              
              
            • 56 - Nom de la Société : Lamarche frères
              Activités : battage fabrication de machines agricoles (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Beauregard

              Dates de dépôts des actes : 18/05/1922; 28/04/1923

              
              
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              57 - Nom de la Société : Bellet et Ronzeau
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 02/01/1923

              
              
            • 58 - Nom de la Société : Bellet et Bouvard
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 07/03/1923; 05/06/1929

              
              
            • 59 - Nom de la Société : Société des eaux et électricité du nord est de Lyon (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

              Dates de dépôts des actes : 12/04/1923; 16/12/1924; 07/07/1925

              
              
            • 60 - Nom de la Société : Blanc et Poyet
              Activités : horlogerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 26/04/1923; 21/09/1926

              
              
            • 61 - Nom de la Société : Couturier et Couturas
              Activités : maçonnerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 07/08/1923; 19/03/1924

              
              
            • 62 - Nom de la Société : Lapierre et Blanc
              Activités : fabrication des filières en diamant (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 09/10/1923; 20/10/1933

              
              
            • 63 - Nom de la Société : Caisse de crédit agricole mutuel de Trévoux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 09/06/1923; 01/02/1956; 12/02/1957

              
              
            • 64 - Nom de la Société : Ferraris et Cie
              Activités : fabrique de saucissons (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 04/02/1924; 24/09/1924; 13/02/1925

              
              
            • 65 - Nom de la Société : Badet et Blanc
              Activités : exploitation du Cinéma Variété (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Dates de dépôts des actes : 26/11/1924

              
              
            • 66 - Nom de la Société : Bourasson et Labrosse
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 22/04/1925; 18/07/1929

              
              
            • 67 - Nom de la Société : Paganelli et Griffini
              Activités : exploitation du café de la Paix (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay

              Dates de dépôts des actes : 03/06/1925

              
              
            • 68 - Nom de la Société : Couix et Deviègue
              Activités : négoce de bois et charbon (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 15/10/1925; 06/06/1928

              
              
            • 69 - Nom de la Société : Veuve Faudet et Jambon
              Activités : confection bonneterie mercerie rouennerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 19/11/1925

              
              
            • 70 - Nom de la Société : Robin et Cie
              Activités : tissage de soie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 26/12/1925

              
              
            • 71 - Nom de la Société : Gardette et Ligerot
              Activités : soierie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 21/05/1926; 21/12/1926

              
              
            • 72 - Nom de la Société : Vercherand et Châtelard
              Activités : charpente menuiserie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 13/09/1926; 10/01/1929

              
              
            • 73 - Nom de la Société : Brenon et Bourchanin
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 16/12/1926; 12/01/1928

              
              
            • 74 - Nom de la Société : Barbier et Prébet
              Activités : guimperie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Parcieux

              Dates de dépôts des actes : 12/01/1927

              
              
            • 75 - Nom de la Société : Soulard et Bertrand
              Activités : établissement bancaire (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 19/03/1927; 20/02/1928

              
              
            • 76 - Nom de la Société : A Verrier et Cie
              Activités : maçonnerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 07/03/1928; 08/03/1930; 23/05/1931

              
              
            • 77 - Nom de la Société : Garage Castellane (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay

              Dates de dépôts des actes : 17/04/1928; 10/06/1930

              
              
            • 78 - Nom de la Société : Fabre et Fouillat
              Activités : tissage soierie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Neuville-sur-Saône

              Dates de dépôts des actes : 10/08/1928; 28/12/1933

              
              
            • 79 - Nom de la Société : Etablissements Trianon
              Activités : décolletage estampage et nickelage (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Sathonay

              Dates de dépôts des actes : 10/12/1928; 27/12/1928; 25/01/1934

              
              
            • 80 - Nom de la Société : Madame Catelan et Cie
              Activités : confection (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Jassans-Riottier

              Dates de dépôts des actes : 11/04/1929

              
              
            • 81 - Nom de la Société : Société Camille Labrosse et Defay
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 14/08/1929; 10/01/1935

              
              
            • 82 - Nom de la Société : Charton et Jacon
              Activités : fabrication de filières en diamants (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 15/03/1930

              
              
            • 83 - Nom de la Société : Seguimbraud et Cie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay

              Dates de dépôts des actes : 23/02/1931; 08/05/1933

              
              
            • 84 - Nom de la Société : Clauzel et Garnier
              Activités : plomberie-zinguerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 02/04/1931; 19/01/1934

              
              
            • 85 - Nom de la Société : Passot père fils et gendre
              Activités : fabrication de fromages genre Saint-Marcellin (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Frans-les-Vernes

              Dates de dépôts des actes : 13/10/1932

              
              
            • 86 - Nom de la Société : Etablissements Garnier
              Activités : fabrication d'outillage agricole (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Frans-les-Vernes

              Dates de dépôts des actes : 18/02/1932; 04/04/1933

              
              
            • 87 - Nom de la Société : Ancienne maison Leclerc-Canali et Jarnet
              Activités : maçonnerie (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 14/04/1933

              
              
            • 88 - Nom de la Société : Les tanneries des Dombes (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 21/01/1936

              
              
            • 89 - Nom de la Société : Laronde et Mallen
              Activités : pension de famille au château de Corcelles (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 05/08/1936

              
              
            • 90 - Nom de la Société : Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Civrieux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Civrieux

              Dates de dépôts des actes : 15/03/1947; 07/03/1949; 05/10/1956

              
              
            • 91 - Nom de la Société : Coopérative de culture mécanique de Mionnay (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Mionnay

              Dates de dépôts des actes : 15/03/1947

              
              
            • 92 - Nom de la Société : Société coopérative agricole de vente et d'achat de Montanay (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Montanay

              Dates de dépôts des actes : 07/04/1947

              
              
            • 93 - Nom de la Société : Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Parcieux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Parcieux

              Dates de dépôts des actes : 15/04/1948; 03/03/1949

              
              
            • 94 - Nom de la Société : Société coopérative d'utilisation de matériel agricole de Jassans-Riottier (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Jassans-Riottier

              Dates de dépôts des actes : 21/01/1949; 16/07/1953

              
              
            • 95 - Nom de la Société : Société coopérative d'utilisation de matériel agricole de Saint-André-de-Corcy (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Saint-André-de-Corcy

              Dates de dépôts des actes : 16/02/1950; 25/01/1955

              
              
            • 96 - Nom de la Société : Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Tramoyes (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Tramoyes

              Dates de dépôts des actes : 02/05/1950; 24/05/1958; 31/07/1958

              
              
            • 97 - Nom de la Société : Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Frans-les-Vernes (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Frans-les-Vernes

              Dates de dépôts des actes : 17/03/1952

              
              
            • 98 - Nom de la Société : Coopérative laitière de la Sereine (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Saint-André-de-Corcy

              Dates de dépôts des actes : 1955; 12/06/1958

              
              
            • 99 - Nom de la Société : Coopérative de vente de lait de Civrieux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Civrieux

              Dates de dépôts des actes : 21/01/1956

              
              
            • 100 - Nom de la Société : Caisse locale de crédit agricole mutuel de Saint-André-de-Corcy (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Saint-André-de-Corcy

              Dates de dépôts des actes : 16/02/1956; 16/02/1957

              
              
            • 101 - Nom de la Société : Coopérative d'utilisation de matériel agricole de Saint-Jean-de-Thurigneux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Saint-Jean-de-Thurigneux

              Dates de dépôts des actes : 28/03/1956

              
              
            • 102 - Nom de la Société : Société coopérative agricole d'utilisation de matériel en commune de Reyrieux (1871-1876)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 04/09/1958

              
              
          • 4 U 3799 - 1878-1908.

            Commentaires :

            Comporte des lacunes.

            
            
            • 1 - Nom de la Société : Dherbeys et Passet
              Activités : exploitation du café-restaurant Page (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 22/12/1871

              
              
            • 2 - Nom de la Société : Crédit lyonnais
              Activités : établissement bancaire (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 06/04/1872; 11/06/1900; 15/12/1922; 07/07/1923; 15/01/1932; 24/05/1935

              
              
            • 3 - Nom de la Société : Société d'assurances mutuelles mobilière et immobilière contre l'incendie à Trévoux (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 27/08/1872; 22/11/1902; 09/12/1923

              
              
            • 4 - Nom de la Société : Société en commandite par actions du gaz de Trévoux
              Activités : exploitation d'une usine à gaz (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 20/05/1874; 29/04/1878; 06/06/1879

              
              
            • 5 - Nom de la Société : Beltrand et Bernard (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 22/01/1876

              
              
            • 6 - Nom de la Société : Roche père et fils
              Activités : location de mobilier (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 20/04/1876

              
              
            • 7 - Nom de la Société : Merle père et fils aîné
              Activités : confiserie pâtisserie (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 11/07/1878; 07/07/1879

              
              
            • 8 - Nom de la Société : Société d'assurances mutuelles contre l'incendie à Mizérieux (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Mizérieux

              Dates de dépôts des actes : 26/10/1878

              
              
            • 9 - Nom de la Société : Veuve Valadon et Cie
              Activités : atelier de broderie à Montluel (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Montluel

              Dates de dépôts des actes : 29/09/1880

              
              
            • 10 - Nom de la Société : Bouvier et Verdun
              Activités : mercerie rouennerie toilerie et blanc (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 09/02/1883

              
              
            • 11 - Nom de la Société : Boulangerie coopérative de Trévoux (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 17/08/1887

              
              
            • 12 - Nom de la Société : La Cantonale de Trévoux
              Activités : société d'assurances mutuelles contre l'incendie (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Parcieux

              Dates de dépôts des actes : 23/04/1889; 15/03/1913; 12/06/1919; 08/04/1921; 26/02/1924; 07/04/1927

              
              
            • 13 - Nom de la Société : Gallo Chana et Cie
              Activités : distillerie (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Dates de dépôts des actes : 11/05/1889

              
              
            • 14 - Nom de la Société : Poncet et Dorel
              Activités : café-restaurant (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 13/09/1902

              
              
            • 15 - Nom de la Société : Rive et Cie
              Activités : établissement bancaire (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Bourg-en-Bresse

              Dates de dépôts des actes : 15/07/1903; 28/06/1913; 11/08/1919

              
              
            • 16 - Nom de la Société : Guillard et Caillat
              Activités : négoce de vins et spiritueux (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Sathonay-Camp

              Dates de dépôts des actes : 15/12/1904; 18/05/1917

              
              
            • 17 - Nom de la Société : Société générale
              Activités : établissement bancaire (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Paris

              Dates de dépôts des actes : 27/06/1905; 20/06/1906

              
              
            • 18 - Nom de la Société : Dégemond père et fils
              Activités : maçonnerie (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Reyrieux

              Dates de dépôts des actes : 29/08/1906

              
              
            • 19 - Nom de la Société : Treyve frères
              Activités : horticulture (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Yzeure

              Dates de dépôts des actes : 20/09/1906; 07/05/1912

              
              
            • 20 - Nom de la Société : Société anonyme des eaux et électricité de Miribel Rillieux Sathonay et environs (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Miribel Rillieux Sathonay

              Dates de dépôts des actes : 08/08/1907; 17/12/1921

              
              
            • 21 - Nom de la Société : Maure et Angelier
              Activités : négoce de charbon et bois de chauffage (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Saint-Etienne

              Dates de dépôts des actes : 06/07/1907; 18/04/1922

              
              
            • 22 - Nom de la Société : Guillemot Chanussot et Charrin
              Activités : fabrication des filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 23/10/1908; 09/10/1923

              
              
            • 23 - Nom de la Société : Etablissements Joseph Vianney
              Activités : fabrication des filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 09/01/1909; 15/04/1913; 08/06/1918

              
              
            • 24 - Nom de la Société : Telly et Diot
              Activités : fabrication de filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 11/09/1909

              
              
            • 25 - Nom de la Société : Compagnie diamantaire société en commandite E Bouhatier fils gérant
              Activités : fabrication de filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 22/02/1910

              
              
            • 26 - Nom de la Société : A Sugier et Buathier
              Activités : fabrication des filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 30/03/1910; 21/12/1910

              
              
            • 27 - Nom de la Société : Les fils de X Richard
              Activités : affinage et tréfilerie d'or (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Siège social à Lyon

              Dates de dépôts des actes : 17/06/1910; 14/12/1921; 22/11/1924; 13/12/1934

              
              
            • 28 - Nom de la Société : Guyot et Brenon
              Activités : fabrication de filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 25/11/1910; 26/04/1912

              
              
            • 29 - Nom de la Société : Caisse rurale de la commune d'Ars-sur-Formans (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Ars-sur-Formans

              Dates de dépôts des actes : 28/12/1910

              
              
            • 30 - Nom de la Société : Caisse de crédit agricole du canton de Trévoux (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 28/01/1911

              
              
            • 31 - Nom de la Société : B Pelletier et Miclet
              Activités : fabrication des filières en diamants (1878-1908)

              Présentation du contenu :

              Commune : Trévoux

              Dates de dépôts des actes : 16/01/1911