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  4 B 440 - La Pie et Saint-Eloi, greffe, curialité et police (1674-1752)

  Présentation du contenu :

  • Greffe

    Criminel : 1706-1746

  • Curialité

    Scellés et inventaires après décès : 1697-1750

    Saisies et subhastations : 1674-1752

    Police nomination des syndics de Saint-Eloi, 1702.

  Présentation du producteur :

  Ressort : partie de Loyes, et paroisse de Saint-Eloi

  Titre : seigneurie

  Lieu d'exercice : Meximieux

  Seigneurs : cf. Loyes et Saint-Eloi

  Commentaires :

  La justice de La Pie et Saint-Eloi était unie à celle de Loyes, mais elle posséda une curialité distincte jusqu'en 1758 environ ; à cette date la justice de Saint-Eloi devint autonome (voir cette justice), tandis que La Pie était définitivement absorbée par Loyes (voir cette justice).