Présentation du contenu : Conseil municipal, tableau des membres de l'assemblée locale en exercice (1889). Contentieux, affaire Louis Vionnet, garde forestier, concernant sa rémunération (1812-1818) ; litige entre les habitants des hameaux de Léaz, Grésin et Longeray pour la propriété de la montagne de Sorgia : à noter un plan (1820-1829) ; affaire François Flèchère, instituteur, concernant l'usurpation d'une parcelle de terre au chemin des Ragers (1861-1866).
