Présentation des notices

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  2 O 2256-2264 - Hostiaz (1784-1938)
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    2 O 2256 - Administration générale. (1784-1909)

    Présentation du contenu :

    Réglementation, introduction du livret de famille pour les mariages (1879) ; arrêté concernant l'utilisation du four banal (1909). Contentieux, procès opposant les habitants de Saint-Sulpice-le-Vieux et le maire (1784-1811) ; plainte contre le maire et le maître d'école qui exerceraient les fonctions religieuses dans la commune (1812) ; réclamation des habitants contre l'ancien maire Claude Ballet concernant l'utilisation frauduleuse de l'argent de la commune (1835-1838) ; arrêté préfectoral concernant l'affaire Carteau (1897)

    
    
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    2 O 2257 -
    Affaires militaires.
    (1901)

    Présentation du contenu :

    Sapeurs-pompiers, achat d'une pompe à incendie

    
    
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    2 O 2258-2260 - Bâtiments communaux. (an X-1938)
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      2 O 2258 - Bâtiments civils. (1920-1932)

      Présentation du contenu :

      Four communal, réfection (1932). Monument aux morts, construction (1920-1922).

      
      
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      2 O 2259 - Bâtiments religieux. (an X-1938)

      Présentation du contenu :

      Eglise, reconstruction de la porte (1832-1833) ; construction d'un clocher et d'un porche (1835-1837) ; agrandissement (1841-1845) ; réparations (1867-1870, 1921) ; restauration (1891-1897). Eglise et presbytère, réparations (1827, 1898-1899). Presbytère, réparations (an X-1827) ; reconstruction (1849-1857) ; location du bâtiment à la famille Pey (1938). Cimetière, agrandissement et construction d'une clôture : à signaler plan de localisation (1898-1901) ; réparation de la clôture (1921).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 2260 - Bâtiments d'enseignement. (1880-1936)

      Présentation du contenu :

      Ecole, construction : à signaler plan (1880-1886) ; réparation de la toiture (1936).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 2261 - Biens communaux. (an X-1937)

    Présentation du contenu :

    Terrains communaux, amodiation des fonds communaux labourables (1806, 1810) ; procès contre Antoine Béroz concernant la délimitation d'un terrain (1834) ; procès contre la commune de Tenay concernant la propriété du terrain des Crêpes (1853) ; vente d'un terrain à la comtesse Gabrielle de Boissieu : à signaler plan (1912). Bois communaux, procès contre la famille Joly concernant la propriété d'un canton de bois (1830-1874) ; délimitation et bornage (1835-1851) ; attribution du régime forestier à certaines parcelles (1834, 1842-1843) ; aménagement (1859-1860) ; vente de bois (1910). Chasse, amodiation du droit de chasse (1933, 1937). Eaux, pétition des habitants pour payer un sourcier (an X) ; construction d'une fontaine (an X-an XI). Cimetière, demandes de concessions (1900-1932).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 2262 - Travaux publics. (1906-1932)

    Présentation du contenu :

    Conduites d'eau, travaux d'adduction d'eau potable, de construction de lavoir et de réservoir dans le bourg et au hameau de Saint-Sulpice : à signaler des plans (1906-1932). Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911). Réseau électrique, construction (1927-1929).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 2263 - Cultes. (1881-1882)

    Présentation du contenu :

    Conseil de fabrique, demande d'un secours pour l'achat de mobilier destiné à l'église

    
    
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    2 O 2264 - Instruction publique. (1864-1866)

    Présentation du contenu :

    Logement de l'instituteur, contentieux concernant la mise à disposition du jardin