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Dossiers d administration communale

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Présentation des notices

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  • 2 O 2314-2327 - Izernore (an VII-1939)
    • 2 O 2314 - Administration générale, convocation extraordinaire du conseil municipal concernant des objets d'utilité publique. (an VII)
    • 2 O 2315 - Impôts, établissement de la taxe sur les affouages. (1813)
    • 2 O 2316 - Affaires militaires. (1834)
      Présentation du contenu :

      Recrutement, acquisition d'une toise.


    • 2 O 2317 - Police. (1806-1851)
      Présentation du contenu :

      Pâturage des moutons, réglementation (1816-1851). Cimetière, réglementation(1806).


    • 2 O 2318 - Elections et personnel. (1809-1812)
      Présentation du contenu :

      Conseil municipal, nomination de deux conseillers (1809). Personnel municipal, nomination d'un secrétaire-instituteur (1809-1812).


    • 2 O 2319 - Comptabilité. (1807-1840)
      Présentation du contenu :

      Budgets, formation du budget de 1808 (1807) ; réclamation concernant une erreur portée dans le budget (1812). Dépenses, procès entre le hameau de Bussy et l'avocat Claude-Joseph Rousset concernant une somme lui étant due (1807-1809) ; réclamation du percepteur Jean-Baptiste Vuarin (1819) ; achat de fournitures (1840)


    • 2 O 2320-2322 - Bâtiments communaux. (an VIII-1927)
      • 2 O 2320 - Bâtiments civils. (1881-1927)
        Présentation du contenu :

        Poids public, établissement du pont à bascule et du pavillon-abri (1882-1883). Abattoir, construction (1924-1926). Lavoirs, construction du lavoir d'Izernore (1881-1882) ; restauration et construction de murs d'enceinte avec toiture du lavoir de Cessiat (1900-1903) ; construction du lavoir de Perrignat (1904-1905) ; construction du lavoir de Charbillat (1908-1910) ; construction du lavoir de Bussy : à signaler plan de 1925 (1925-1927). Bâtiments communaux, réparations (1924). Salle de réunion et remise pour la pompe à incendie, aménagement d'un immeuble (1925-1927).

        Typologie : plan

      • 2 O 2321 - Bâtiments religieux. (an VIII-1893)
        Présentation du contenu :

        Eglise, réparation (an VIII-an IX) ; reconstruction du clocher (1809) ; réparation de la toiture (1860-1861) ; restauration de l'église et construction de deux chapelles (1886-1890). Eglise et presbytère, réparations (1810-1821). Presbytère, réparations (an XII-1893) ; réparation d'une grange attenante au bâtiment (1806-1808). Nouveau cimetière, translation et construction de murs de clôture (1879-1881).


      • 2 O 2322 - Bâtiments d'enseignement. (1850-1927)
        Présentation du contenu :

        Maison d'école et mairie, construction : à signaler plan de sol, de coupe et d'élévation de 1860 (1850-1875) ; réparations (1877-1879, 1924-1926) ; réparation de la toiture (1891). Ecole des filles, transfert du bâtiment à l'ancien presbytère (1908). Ecole privée des filles, établissement (1899). Ecole mixte de Cessiat, construction : à signaler plan cadastral de la commune, plan de sol de l'école (1881-1897). Ecole maternelle, construction : à signaler plan cadastral de la commune, plan de sol et d'élévation de l'école (1881-1882). Groupe scolaire, appropriation (1908-1927). Ecoles et justice de paix, réparations (1924).

        Typologie : plan

    • 2 O 2323 - Biens communaux. (an IX-1937)
      Présentation du contenu :

      Terrains communaux, amodiation (an X-1810) ; délimitation (1812-1813, 1834-1839) ; acquisition (1876). Bois communaux, délimitation (1841-1843, 1856) ; échange de terrains avec Jean-Baptiste Jarcellat (1879) ; utilisation de coupes de bois pour la réparation de bâtiments privés (1821) ; amodiation du droit de chasse (1810). Fontaines de Cessiat, acquisition d'un cours d'eau et construction (1832-1834) ; réparation (1834-1835, 1872). Fontaines de Cessiat et de Bussy, réparations (1893). Fontaine de Perrignat, réparation (1876). Fontaines d'Intriat, construction (1895-1897). Abreuvoir de Tignat, contentieux concernant une anticipation d'un terrain (an IX). Source destinée à la fromagerie, aliénation (1899-1900). Cimetière, demandes de concessions (1886-1937).


    • 2 O 2324 - Travaux publics. (1824-1939)
      Présentation du contenu :

      Eau potable, travaux d'adduction (1926-1935) ; souscription et remboursement d'un emprunt pour travaux (1931-1938). Réseau électrique, construction de la ligne électrique allant de Béard à Bellignat : à signaler plan (1905) ; construction dans les hameaux de Bussy, Cessiat, Tignat et Intriat (1925-1927) ; installation de l'éclairage public et d'un tronçon pour l'électrification de la maison d'Adrien Chéney (1938). Gravière, acquisition : à signaler extrait du plan cadastral (1939). Pont de Perrignat, reconstruction (1824).

      Typologie : plan

    • 2 O 2325 - Cultes. (an XII-1807)
      Présentation du contenu :

      Premières communions, réglementation des oblations (an XII). Achat de luminaire et réparations à l'église, vente de la quête en grains (an XIII-an XIV). Réparations et dépenses du culte, réglementation (1806). Visite de monseigneur Fesch, cardinal-archevêque de Lyon, demande d'aménagement du presbytère et d'ornementation de l'église (1807).


    • 2 O 2326 - Assistance. (1840)
      Présentation du contenu :

      Habitants inondés, vote d'un secours de 300 francs.


    • 2 O 2327 - Instruction publique, sciences. (1827-1903)
      Présentation du contenu :

      Ecoles, réfection du mobilier scolaire (1882-1883) ; suppression du poste d'adjointe à l'école des filles (1902-1903). Ruines d'Isarnodurum, utilisation de pierres pour la construction d'une croix du Jubilé (1827) ; dégradations du monument antique (1828).