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  2 O 2236-2255 - Hauteville (an II-1943)
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    2 O 2246-2249 - Biens communaux (an II-1942)
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      2 O 2246 - Terrains communaux, carrières. (1844-1940)

      Présentation du contenu :

      Transactions, échange de terrain avec Mathieu Brachet (1844) ; achat d'un terrain à la famille Meygret-Nicolas (1854) ; achat d'un terrain à la famille Collet-Meygret (1857-1859, 1865) ; achat d'un terrain à Camille-Marie Vauge et Angélique Carrier (1864-1865) ; achat d'un terrain à la famille Converd (1870) ; échange de terrain avec Jean-François Miguet (1873) ; achat d'un terrain à la famille Guy (1885) ; acquisition d'un terrain à la commune de Lompnes (1891-1892) ; achat d'un terrain à la famille Charvet (1896-1897) ; achat de terrains à Félix Chapuis, Goyet et Marie-Théodore-Andréanne d'Angeville (1898-1899) ; échange de terrain avec les époux Meygret-Nicolas (1906-1907) ; achat de terrain à Genêt (1909) ; échange de parcelles avec Toccanier : à signaler extrait du plan cadastral d'Hauteville localisant les parcelles à échanger (1910) ; vente de terres à César Chapuis et Joseph Goyet (1912) ; échange de parcelles avec Constant Dumarest : à signaler extrait du plan cadastral localisant les parcelles à échanger (1925) ; achat d'une parcelle aux époux Dupraz (1929) ; achat d'une parcelle aux époux Chaudier (1932). Lotissement du terrain « Les Communailles », demande d'approbation par Chapuis : à signaler plans (1925-1926). Carrières, amodiation : à signaler exemplaire du « Réveil de l'Ain » des 26 et 27 décembre 1887 (1865-1900, 1940).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 2247 - Bois communaux. (an II-1942)

      Présentation du contenu :

      Transactions, achat de parcelles à Mathieu Brachet (1880-1881) ; partage de la forêt avec les communes de Lompnes et de Cormaranche (1908) ; achat à la famille Mathieu (1909-1910) ; achat à la famille Hugon (1911-1912) ; achat à la veuve Miguet (1921-1922) ; achat à Françoise Meygret-Nicolas (1938-1942). Coupes de bois et affouage, adjudications et demandes de coupes (1864) ; distribution et répartition entre les communes d'Hauteville et de Lompnes (an II-1872) ; autorisation pour des coupes extraordinaires (1831, 1837-1841, 1857) ; paiement des frais (1856-1865). Pâturage dans les bois communaux, litige avec la commune de Nantuy (1851) ; litiges avec les communes d'Anglefort et de Chavornay (1856)

      
      
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      2 O 2248 - Eaux. (1822-1915)

      Présentation du contenu :

      Source du Bief-Orcet, achat du terrain : à signaler plan cadastral localisant la source (1901-1902). Puits de La Ragiaz, construction (1887-1888). Fontaines, amodiation des boues formées autour des fontaines (1822) ; réparation de la fontaine du Creux (1838-1839) ; installation de la fontaine du « Bas du village » (1838-1839) ; construction de fontaines jaillissantes : à signaler exemplaire du « Courrier de l'Ain » du 13 décembre 1859 (1854-1863) ; établissement de fontaines publiques (1875-1876, 1881-1889) ; établissement d'un bassin public (1899) ; installation de bornes-fontaines dans les quartiers du Haut et du Sud-Est du bourg d'Hauteville (1903-1911) ; installation d'une borne-fontaine aux Combes (1912-1915). Bac-abreuvoir, construction (1904-1908).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 2249 - Cimetière. (1858-1933)

      Présentation du contenu :

      Concessions, réglementation (1858) ; demandes (1876-1878, 1893-1933)