Présentation des notices

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  2 O 1610-1616 - Courtes (an XIII-1939)
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    2 O 1610-1613 - Bâtiments communaux (an XIII-1939)
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      2 O 1610 - Bâtiments civils. (1855-1939)

      Présentation du contenu :

      Maison commune, travaux d'achèvement et d'ameublement (1855-1857) ; réparations et reconstruction d'un hangar annexé au bâtiment simultanées aux réparations du pont de la Grange (1873-1877).

      Ferme communale au lieudit le Mollard, acquisition (1918-1929) ; location (1928-1936) ; agrandissement : à signaler 4 plans (1938) ; construction d'une étable (1939).

      Monument aux morts, construction (1919-1921).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 1611-1612 - Bâtiments religieux (an XIII-1935)
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        2 O 1611 - Eglise. (an XIII-1886)

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparations et reconstruction du clocher simultanées aux réparations du presbytère (an XIII-1823) ; ameublement (1821-1823) ; refonte d'une cloche (1827) ; réparations et agrandissement (1843-1886).

        
        
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        2 O 1612 - Presbytère, cimetière. (1830-1935)

        Présentation du contenu :

        Presbytère, reconstruction et réparations simultanées à la construction d'une cheminée dans le bâtiment (1830-1838) ; réparations (1852-1870) ; reconstruction (1898-1908) ; location (1907-1935).

        Cimetière, acquisition (1877-1878).

        
        
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      2 O 1613 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1911)

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, acquisition et réparations (1836-1839) ; agrandissement (1841-1844).

      Nouvelle maison d'école, construction (1850-1858) ; travaux d'appropriation simultanés à l'empierrement de la cour de récréation (1890-1891).

      Ecole mixte, travaux d'appropriation et d'agrandissement simultanés à la construction d'une classe enfantine : à signaler 1 plan (1905-1911).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 1614 - Biens communaux. (an XIV-1931)

    Présentation du contenu :

    Amodiation (an XIV-1806). Baux (1818-1820).

    Parcelles, adjudication du bail à ferme de plusieurs parties (1829).

    Terrains, usurpation : à signaler 1 plan (1852-1854) ; échange (1887).

    Terrain au lieudit le Mollard, litige avec la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1807-1808) ; usurpation : à signaler 1 plan (1848-1849).

    Délaissés de chemin et hors-lignes, aliénations (1889-1895).

    Bois communaux, clôture et amodiation (1820-1821).

    Cimetière, concessions (1922-1931).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 1615 - Travaux publics. (1822-1887)

    Présentation du contenu :

    Aqueducs, construction (1884-1887). Ponts, construction (1822-1839).

    
    
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    2 O 1616 - Cultes. (an XIV-1819)

    Présentation du contenu :

    Paroisse, dysfonctionnements dans l'organisation du culte (an XIV-1806). Desservant, litige concernant le supplément de traitement (1816-1819) an XIV-1819.