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Dossiers d'administration communale 

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Présentation des notices

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  • 2 O 820-832 - Buellas (an XII-1939)
    • 2 O 820 - Commerce, tarif des droits de places au champ de foire. (1855-1856)
    • 2 O 821 - Impôts, remboursement d'emprunt. (1932-1933)
    • 2 O 822 - Police. (an XIV-1911)
      Présentation du contenu :

      Plainte d'une propriétaire concernant le mauvais état de la cheminée de son voisin (an XIV-1806).

      Homologation d'un règlement de police (1808).

      Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1877-1896) ; révision des tarifs des concessions (1911).


    • 2 O 823 - Elections. (1827)
      Présentation du contenu :

      Présentation de trois candidats pour remplacer l'adjoint démissionnaire.


    • 2 O 824 - Comptabilité, réclamation des héritiers d'un procureur de Bourg pour le paiement de droits et avances dus. (an XIII-1809)
    • 2 O 825-829 - Bâtiments communaux (an XII-1939)
      • 2 O 825 - Bâtiments civils. (1834-1930)
        Présentation du contenu :

        Lavoir public, construction : à signaler 1 plan (1910).

        Bureau de poste, non renouvellement du bail (1927) ; construction (1928-1930).

        Champ de foire, usurpation d'une partie : à signaler 1 plan (1834) ; acquisition (1846-1857) ; amodiation (1867-1885) ; aliénation d'une parcelle : à signaler 1 plan (1908).

        Ancien champ de foire, aliénation (1927-1929).

        Monument aux morts, érection : à signaler 1 plan (1920-1921).

        Typologie : plan

      • 2 O 826-827 - Bâtiments religieux (an XII-1939)
        • 2 O 826 - Eglise. (an XII-1929)
          Présentation du contenu :

          Différend avec les habitants de Saint-Denis-lès-Bourg pour le paiement du transport de trois cloches (an XII).

          Reconstruction du clocher : à signaler 1 croquis (1826-1830) ; réparations à la toiture de la nef, au plafond et reconstruction de la petite porte latérale (1835-1839) ; construction du clocher et achat d'une grosse cloche (1845-1854) ; travaux de consolidation du clocher et agrandissement (1856-1866) ; réparations au clocher (1928) ; aliénation d'une parcelle de la cour : à signaler 1 plan (1929).

          Reconstruction de l'escalier de l'église, pose de barrières aux écoles, réparation du chemin du nouveau cimetière (1891).

          Typologie : plan

        • 2 O 827 - Presbytère ; Cimetière. (an XIII-1939)
          Présentation du contenu :

          Construction du presbytère, réparations à l'église et au presbytère et achat d'ornements : à signaler 2 plans (1810-1838).

          Presbytère, réparations (1840-1845) ; construction d'un puits (1895) ; location (an XIII ; 1934-1939).

          Cimetière, bornage (1832) ; clôture (1874-1878) ; transfert (1888-1895).

          Typologie : plan

      • 2 O 828-829 - Bâtiments d'enseignement (1855-1939)
        • 2 O 828 - Ecoles et salle de maison commune. (1855-1939)
          Présentation du contenu :

          Maison d'école et salle de maison commune, acquisition (1855-1870) ; agrandissement (1877-1880).

          Ecoles, construction de dépendances (1884-1885).

          Ecole de filles, projet de construction (1911).

          Réparations à la maison d'école et à la toiture de l'église (1926).

          Appropriation de l'école, construction d'une salle de classe pour les filles et d'une cantine (1931-1932).

          Ecoles du village et de Corgenon, travaux d'appropriation (1920-1921) ; réparations (1928) ; appropriation et démolition de l'ancienne école de filles (1930-1939).


        • 2 O 829 - Maison d'école de Corgenon. (1880-1938)
          Présentation du contenu :

          Construction : à signaler 2 plans (1880-1897) ; travaux (1899-1900) ; construction d'un préau couvert (1906-1908) ; construction d'un mur de clôture (1911) ; appropriation et aménagement de deux logements (1931-1938) ; forage d'un puits (1934-1935).

          Typologie : plan

    • 2 O 830 - Biens communaux. (1812-1933)
      Présentation du contenu :

      Droit de passage sur un pré, instance (1812).

      Gravières, acquisition (1908-1914).

      Terrain, bail à ferme (1928).

      Cimetière, concessions (1896-1933).


    • 2 O 831 - Travaux publics. (1924-1926)
      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'énergie électrique, construction.


    • 2 O 832 - Enseignement. (1894-1931)
      Présentation du contenu :

      Ecole de Corgenon, demande de remplacement de l'instituteur par une institutrice (1894) ; création d'une seconde classe (1894-1896).

      Ecole du village, fourniture de mobilier scolaire (1931).