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Fonds Philibert Le Duc

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Présentation des notices

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  • 2 J 10 - Succession de Jean-Bernard Riboud l'élu (1791-an V)
    Présentation du contenu :

    Droits d'enregistrement payés au décès de Riboud l'élu, partage de la succession de Riboud l'élu et de sa femme entre leurs enfants Thomas-Philibert et Marie-Françoise Josèphe, reçus de sommes dues par Thomas Riboud, du chef de son père, à ses deux tantes, 1793

    Jean-Bernard Riboud, élu en l'Election de Bresse, marié à Marie-Pierrette Perrier, a eu comme enfants : Thomas-Philibert ; Marie-Françoise-Joséphe. Jean-Bernard meurt le 10 février 1791.

    Réception, par la Chambre des Comptes de Bourgogne et Bresse, de M. Pierre Varenne en qualité de trésorier briennal des fortifications de Bourgogne et Bresse, 1730

    Quittance de 432 livres donnée par le notaire Commerçon à M. Riboud, procureur spécial de M. Varenne, 1750.

    Historique de la conservation :

    Ancien E 712