Présentation du contenu : Partage des communaux, réclamation pour la vacation de Jean-Claude Perrin (an VI, 1812-1813). Terrains communaux, amodiation (an XIII, 1806) ; litige au sujet d'un bail (an XIII, 1806) ; litige entre Chenavel et la commune pour la jouissance des propriétés communales (1813-1825) ; parcours des moutons (1870) ; parcours et pâturage des chèvres (1870-1886) ; aliénation : à signaler un plan (1873-1874, 1906-1907) ; adjudication (1918) ; adjudication du bail (1936). Communaux de la section de Chenavel, délimitation : à signaler un plan (1830-1833). Gravière de Sous-Chaly, acquisition (1908). Affouages de Chenavel, contentieux (1807-1818). Brotteaux de Chenavel, réclamation de Champollon (1816-1817). Bois communaux, aménagement (1832-1834, 1857-1860). Canton de bois, distraction du régime forestier : à signaler un croquis des forêts communales en 1872 (1833-1836, 1872). Bois, ouverture d'un chemin (1845-1846). Chemin forestier de la gorge de Poncin, ouverture (1885). Fontaine, établissement (1835-1836). Bornes-fontaines, installation (1914). Bac-abreuvoir, installation (1914-1915). Curage de la fontaine et ramassage des boues, mise en ferme (1835-1836). Cimetière, concessions (1854-1937).
