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Administration et comptabilité communales 

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Présentation des notices

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  • 2 O - Dossiers d'administration communale (1698-1959)
    Présentation du contenu :

    La sous-série 2 O est constituée des dossiers communaux envoyés en préfecture ou à la trésorerie générale pour contrôle a priori. Elle regroupe donc essentiellement des courriers, des extraits de registre de délibérations et des dossiers concernant les bâtiments communaux, biens communaux et travaux publics.

    Classement :

    La sous-série 2 O possède un inventaire qui est actuellement retravaillé. La partie qui a fait l'objet d'une harmonisation se trouve déjà sur le site internet, sous forme de deux inventaires : Communes de Amareins à Cuzieu et Communes de Dagneux à Joyeux. Elle est remise à jour régulièrement. Le reste de l'inventaire est consultable dans son format papier en salle de lecture.