Imprimer cette page

Archives communales de Montréal-la-Cluse (Fonds Ancien)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • EE 1-3 - Série EE – Affaires militaires (1353-1786)
    • EE 1 - Impositions pour les fortifications de la ville (1353-1440)
      Présentation du contenu :

      Concession accordée par Humbert VI, sire de Thoire-et-Villars, pour lever certains impôts, dont le trézain, sur les vente de pain et vin, et d'autres droits sur les denrées, animaux et hommes portant braies : 3 pièces, dont une copie de 1728 (1353). Institution d'une imposition annuelle de 100 florins sur tous les habitants du mandement, avec ordre de construire un four à chaux pour les travaux (137 ?). Requête et ordonnance pour obliger les propriétaires de biens dans le mandement de Montréal à contribuer aux fortifications (1436, 1440 et s.d.).


    • EE 2 - Garnison et entretien des troupes (1629-1635)
      Présentation du contenu :

      Rôles d'imposition, ordres de logement, quittances, requête, correspondance.


    • EE 3 - Démolition du château et transfert des pièces d'artillerie (1786)
      Présentation du contenu :

      Copie de l'ordre du prince de Condé, gouverneur de Bresse et du Bugey, à Antoine Douglas (Duglas), commandant le château de Montréal, de démolir le château et de transférer l'artillerie à la ville de Bourg (1631).

      Copie de l'ordre du prince de Condé au même de remettre au sieur Besson, syndic du pays de Bresse, l'artillerie du château de Montréal (1635).