Présentation des notices

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  39 B 193-198 - Police et enregistrement (1668-1789)
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    39 B 193 - Rapports forestiers (1726-1758)

    Présentation du contenu :

    Rapports et procès-verbaux de gardes forestiers.

    
    
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    39 B 194 - Ordre public, économie, tutelle des communautés (1668-1779)

    Présentation du contenu :

    Procès de Gex contre la vallée de Mijoux (délibération de Gex), loups, ours, aumône de l'abbaye à Chézery (1772), remise d'un enfant protestant à l'évêque de Saint-Claude (cachet) pour lui donner une éducation catholique (1772), bois, boucherie de Ferney, vicaire de Collonges, établissement à Ferney (cachet) de Noël Aumont, imprimeur en taille douce.

    
    
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    39 B 195 - Déclarations de défrichés (1767-1789)
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    39 B 196-198 - Registres d'insinuations (1694-1782)

    Présentation du contenu :

    Déclarations du roi, offices, testaments, donations

    
    
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      39 B 196 - 1694-1716

      Présentation du contenu :

      28 janvier 1694 - 28 décembre 1695 ; 30 mars 1695 - 8 novembre 1698 ; 5 février 1699 - 21 juin 1703 ; 21 janvier 1704 -14 mai 1716.

      
      
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      39 B 197 - 1726-1749

      Présentation du contenu :

      1er avril 1726 - 13 décembre 1728 ; 4 janvier 1729 - 21 novembre 1740 ; 2 janvier 1741 - 12 juin 1742 ; 23 mai 1746 - 13 novembre 1747 ; 2 janvier - 23 décembre 1748 ; 2 janvier - 9 décembre 1749.

      
      
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      39 B 198 - 1750-1782

      Présentation du contenu :

      2 janvier - 24 septembre 1750 ; 17 avril 1752 ; 5 juin 1753 - 8 décembre 1754 ; 12 mars - 11 décembre 1755 ; 1er janvier - 26 décembre 1756 ; 17 janvier - 20 juin 1757 ; 17 janvier 1763 - 30 janvier 1765 ; 15 avril - 16 décembre 1765 ; 30 décembre 1765 - 29 août 1770 ; 30 août 1770 - 18 septembre 1772 ; 2 novembre 1772 - 4 décembre 1776 ; 23 décembre 1776 - 1er décembre 1780 ; 31 janvier 1781 - 28 août 1782.