Présentation des notices

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  2 Z 155-156 - Travaux publics et transports (1844-1936)
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    2 Z 155 - Routes, aménagement, entretien et alignement. (1844-1891)

    Présentation du contenu :

    Numéros du Recueil des actes administratifs, affiches d'adjudication de travaux publics, délibérations de conseils municipaux, procès-verbal de récolement, procès-verbal de mise en régie, rapports, correspondance.

    Ce dossier concerne les routes royales puis impériales puis nationales.

    
    
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    2 Z 156 - Liste des sociétés d'assurances qui pratiquent la garantie des risques d'accidents ou de responsabilité civile résultant de l'emploi de véhicules automobiles. (1936)