Présentation des notices

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  1 Y 192-215 - Colonie de Villette (1840-1875)
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    1 Y 192 - Organisation générale (1840-1866)
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      1 Y 192 - Création et fonctionnement. (1840-1866)

      Présentation du contenu :

      Création de l'établissement : correspondance avec l'abbé Chollet et le ministère de l'Intérieur, projet de traité (1843-1853). Financement : demande de secours, avis de délégation (1852-1862). Règlement [s. D. ]. Conseil de surveillance, composition et réunions : liste de membres, délibération du tribunal de première instance de Trévoux (1853-1856). Inspections : rapport du ministère, instruction, correspondance (1853-1864). Instructions : instruction sur l'administration des maisons affectées aux jeunes détenus (1840-1865). Rapports avec la colonie de Mettray : notice imprimée Application du système de Mettray aux colonies d'orphelins et d'enfants trouvés (1850-1861). Fermeture de l'établissement et transfert des jeunes détenus : correspondance de l'abbé Thollet, du Préfet et du ministre de l'Intérieur (1866).

      
      
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    1 Y 193-197 - Comptabilité (1852-1866)
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      1 Y 193 - Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur (1856-1866)

      Présentation du contenu :

      Bulletin des dépenses, bordereau d'envoi.

      
      
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      1 Y 194-196 - Entretien des jeunes détenus, remboursement des frais à la charge de l'Etat (1853-1866)

      Présentation du contenu :

      État nominatif mensuel des jeunes détenus qui ont été admis à la colonie, correspondance.

      
      
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        1 Y 194 - 1853-1858
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        1 Y 195 - 1859-1862
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        1 Y 196 - 1863-1866
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      1 Y 197 - Transfèrements, remboursement des frais par l'Etat (1852-1866)

      Présentation du contenu :

      Ordre de transfèrement, correspondance.

      
      
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    1 Y 198-215 - Population carcérale (1848-1875)
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      1 Y 198 - Statistique annuelle, envoi (1853-1865)

      Présentation du contenu :

      Circulaire, bordereau.

      
      
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      1 Y 199 - Situation mensuelle de la population, transmission au ministre de l'Intérieur (1854-1866)

      Présentation du contenu :

      Bulletin nominatif mensuel de population, correspondance.

      
      
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      1 Y 200-201 - Etat nominatif des jeunes détenus de la colonie de Villette (1852-1863)
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        1 Y 200 - 1852-1855

        Données techniques : Registre

        
        
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        1 Y 201 - 1853-1863

        Données techniques : Registre

        
        
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      1 Y 202-204 - Dossiers individuels de jeunes détenus (1852-1866)

      Présentation du contenu :

      Ordonnance de transfèrement, notice individuelle de détenu, avis de la commission de surveillance, bordereau d'envoi, accusé de réception du dossier, correspondance.

      
      
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        1 Y 202 - A-D (1852-1866)
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        1 Y 203 - E-N (1852-1866)
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        1 Y 204 - P-V (1852-1866)
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      1 Y 205 - Dossiers collectifs de jeunes détenus (1852-1865)

      Présentation du contenu :

      Ordonnance de transfèrement, notice individuelle de détenu, avis de la commission de surveillance, bordereau d'envoi, accusé de réception du dossier, correspondance.

      
      
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      1 Y 206 - Trousseaux, acquisition et indemnisation de l'Etat (1853-1863)
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      1 Y 207 - Transfèrement (1856-1865)

      Présentation du contenu :

      Bulletin nominatif individuel, correspondance.

      
      
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      1 Y 208 - Etat des jeunes libérés (1854-1866)

      Présentation du contenu :

      État récapitulatif annuel, bordereau d'envoi.

      
      
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      1 Y 209 - Libérations, envoi des bulletins (1856-1866)

      Présentation du contenu :

      Bordereau, correspondance, instruction.

      
      
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      1 Y 210 - Jeunes libérés, surveillance et patronage (1848-1875)

      Présentation du contenu :

      État statistique, bordereau de transmission d'un bulletin de questions, instructions, correspondance.

      
      
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      1 Y 211 - Grâces et libérations provisoires à l'occasion de la Fête de l'Empereur, demandes et décisions (1855-1865)

      Présentation du contenu :

      Correspondance.

      
      
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      1 Y 212 - Grâces et libérations provisoires, instruction des demandes (1854-1866)

      Présentation du contenu :

      Demande, demande de renseignement, avis du parquet, avis du sous-préfet, avis du maire, décision du ministère, correspondance.

      
      
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      1 Y 213 - Engagés volontaires dans l'Armée (1853-1866)

      Présentation du contenu :

      Demande d'autorisation, certificat médical, notice individuelle, acte de naissance, avis de la commission de surveillance, ordre de conduite, correspondance.

      
      
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      1 Y 214 - Evadés, recherche et transfèrement (1853-1866)

      Présentation du contenu :

      Notice individuelle, extrait des minutes du greffe du tribunal, avis de la commission de surveillance, procès-verbal de gendarmerie, fiche de signalement, demande de renseignements, correspondance.

      
      
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      1 Y 215 - Décès des jeunes détenus (1854-1860)

      Présentation du contenu :

      État des jeunes décédés à la colonie de Villette depuis le 4 novembre 1853 jusqu'au 28 mai 1857, avis, note de renseignement, correspondance.