Notice descriptive

  • Séparation des Églises et de l'État
    • Préparation de la loi du 9 décembre 1905
      • Enquête sur la situation de la propriété des cures, succursales, chapelles et presbytères par arrondissements, transmission des résultats (mai 1905)
        • Arrondissement de Trévoux
8 - Canton de Trévoux
Présentation du contenu :

Transmission des résultats au sous-préfet par les mairies de :

• Ars

• Beauregard

• Civrieux

• Frans

• Genay

• Jassans-Riottier

• Massieux

• Mionnay

• Mizérieux

• Montanay

• Parcieux

• Rancé

• Reyrieux

• Saint-André-de-Corcy

• Saint-Bernard

• Saint-Didier-de-Formans

• Sainte-Euphémie

• Saint-Jean-de-Thurigneux

• Saint-Marcel

• Sathonay

• Toussieux

• Tramoyes

• Trévoux.

Importance matérielle : 44 pages numérisées. ml

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