Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  8 V 1-5 - Préparation de la loi du 9 décembre 1905 (1905-1906)
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    8 V 4 - Enquête sur la situation de la propriété des cures, succursales, chapelles et presbytères par arrondissements, transmission des résultats (mai 1905) (1905)

    Présentation du contenu :

    Instructions, tableaux de renseignements par commune, états récapitulatifs par arrondissement, correspondance.

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      8 V 4-5 - Arrondissement de Trévoux (1905)

      

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        8 - Canton de Trévoux

        

        Présentation du contenu :

        Transmission des résultats au sous-préfet par les mairies de :

        • Ars

        • Beauregard

        • Civrieux

        • Frans

        • Genay

        • Jassans-Riottier

        • Massieux

        • Mionnay

        • Mizérieux

        • Montanay

        • Parcieux

        • Rancé

        • Reyrieux

        • Saint-André-de-Corcy

        • Saint-Bernard

        • Saint-Didier-de-Formans

        • Sainte-Euphémie

        • Saint-Jean-de-Thurigneux

        • Saint-Marcel

        • Sathonay

        • Toussieux

        • Tramoyes

        • Trévoux.

        Importance matérielle : 44 pages numérisées. ml