Présentation des notices

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  H-dépôt CPA 1323-1432 - Financement (1839-1971)
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    H-dépôt CPA 1357-1432 - Frais d'hospitalisation (1839-1968)
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      H-dépôt CPA 1357-1416 - Hôpital Saint-Georges (1839-1968)
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        H-dépôt CPA 1408-1416 - Malades militaires (1875-1951)
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          H-dépôt CPA 1408 - Registre des pensionnés militaires. (1875-1944)

          Commentaires :

          Contient un état des frais de séjour des soldats pensionnés et un état nominatif des condamnés aliénés.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          H-dépôt CPA 1409 - Prise en charge. (1907-1947)

          Présentation du contenu :

          Correspondance avec les autorités militaires, conventions.

          
          
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          H-dépôt CPA 1410 - Paiement de la solde. (1914-1919)

          Présentation du contenu :

          Registre des comptes courants.

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          H-dépôt CPA 1411 - Familles des soldats malades, attribution d'allocations et pensions. (1917-1919)

          Présentation du contenu :

          Correspondance avec les préfets de Saône-et-Loire et de l'Ain, circulaire du ministère de la Guerre.

          
          
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          H-dépôt CPA 1412 - Allocation du combattant, attribution. (1919-1950)

          Présentation du contenu :

          Listes de patients, formulaires de demande, correspondance.

          
          
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          H-dépôt CPA 1413 - Soins gratuits aux mutilés et réformés de la guerre. (1924-1931)

          Présentation du contenu :

          États de frais.

          
          
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          H-dépôt CPA 1414 - Pensionnés militaires internés. (1930-1935)

          Présentation du contenu :

          États nominatifs.

          
          
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          H-dépôt CPA 1415 - Registre nominatif des pensions par patients. (1939-1951)

          Données techniques : Registre Oui

          
          
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          H-dépôt CPA 1416 - Frais de soins, d'inhumations et de transferts. (1941-1948)

          Présentation du contenu :

          Correspondance avec les autorités militaires, factures des frais établies par le service de santé, listes nominatives, circulaires, convention avec l'autorité militaire.