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Subdélégation de Trévoux

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Présentation des notices

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  • C 464 - Ars (1784-1786)
    Présentation du contenu :
    • Nomination d'un collecteur des impôts.
    • Refus de Benoît Cimier de faire les fonctions de consul «ayant un bras estropié et cinq enfants vivants» ; lettre du subdélégué à ce propos.