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  C 432-433 - Montréal (1736-1789)
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    C 432 - Administration de la commune (1736-1789)

    Présentation du contenu :

    • Requête pour obtenir permission de faire une coupe de bois pour en appliquer les deniers aux réparations de l'église, du clocher et au payement des dettes communales : intervention de M. de Montréal ; avis, mémoires, correspondance du subdélégué sur cette affaire.
    • Requête du Maître de poste pour être inscrit au rôle de la capitation des privilégiés.
    • Requête des salpêtriers installés à Montréal, qui demandent à jouir, eux, leurs enfants, leurs ouvriers et domestiques, des privilèges que leur concède l'arrêt du conseil de 1748.
    • Règlementation des fauchaisons dans les prés communaux.
    • Amodiation du four banal au prix de 30 livres par an.
    • Ordonnance pour obtenir reddition de compte de plusieurs syndics hors de charge.
    • Secours de 900 livres accordé aux habitants après l'incendie du 1er mars 1779.
    • Requête pour obtenir libre disposition de 4.000 sapins qu'on vendrait pour subvenir aux besoins de la communauté.
    • Installation d'un maître d'école aux gages de 72 livres par an.
    • Procès avec Geovressiat pour droit de pâturage.
    • Recouvrement d'amendes pour délits commis dans les bois communaux.
    • Difficultés avec M. de Montréal pour la reconstruction du clocher incendié.
    • Procès avec le seigneur du lieu relativement à la jouissance de la grande forêt de Montréal : mémoire pour les habitants du lieu ; pièces à l'appui de l'affaire.
    • Installation d'une pompe.
    • Demandes en exemption de capitation.
    • Reconstruction du presbytère ; adjudication des travaux tranchée à 7.150 livres.
    • Pavage du village.
    • Création d'un jardin pour le curé.
    • Règlement de frais de procès.
    • Procès contre des adjudicataires de ventes de bois.
    • Gage des garde-bois.
    • Limitation de communaux avec Martignat.

    Importance matérielle : 96 pièces ml

    
    
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    C 433 - Comptabilité des deniers patrimoniaux. (1768-1789)

    Présentation du contenu :

    • Approbation du compte des syndics pour l'année 1768.
    • Comptes de 1770 : recette 406 livres, dépense 466 livres ; de 1773 : recette 217 livres, dépense 328 livres ; de 1775 : recette 496 livres, dépense 500 livres ; de 1777 : recette 1.370 livres, dépense 1.054 livres ; de 1779 : recette 652 livres, dépense 1.701 livres (année de l'incendie du village) ; de 1781 : recette 10.856 livres, dépense 11.315 livres ; de 1784 : recette 160 livres, dépense 373 livres : de 1786 : recette 220 livres, dépense 327 livres ; de 1788 : recette 1.280 livres, dépense 681 livres.
    • Pièces à l'appui des comptes ; approbation des comptes ; correspondance du subdélégué relative à la comptabilité.

    Importance matérielle : 60 pièces ml