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  Conzieu (1833-1944)
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    3 P 9723 - Limites de communes (1833)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 932 - Etat des sections A, B, C (1836)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Crapéoux", section B dite "de Conzieu", section C dite "des Laes".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 27 ; la section C commence à la vue n° 72.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1836-1944)

    Typologie : matrice

    
    
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      3 P 933 - Propriétés foncières des bâties et non bâties : folios 1 à 441 (1836-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 33

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1944)
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        3 P 934 - Cases 1 à 101 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 17

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 935 - Cases 1 à 72 (1911-1944)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 936 - Propriétés non bâties : folios 1 à 389 (1913-1944)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1836)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1836)
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        3 P 5452 - Tableau d'assemblage (1836)

        

        
        
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        Section A dite "de Crapéoux" (1836)
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          3 P 5453 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5454 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section B dite "de Conzieu" (1836)
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          3 P 5455 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5456 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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          3 P 5457 - Feuille 3 (1836)

          

          
          
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        Section C dite "des Laes" (1836)
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          3 P 5458 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5459 - Feuille 2 (1836)