Mon espace
Indexation
Vous êtes ici : Archives numérisées > Archives notariales
Partager cette page
A signaler : traité entre François Barbollat, maire de Douvres, et Adolphe Brac de la Perrière, propriétaire et ancien directeur de la mine de lignite de Douvres, pour les dégradations qu'a subi l'église dudit lieu à la suite des travaux d'exploitation de la mine, le 10 juin 1856, n° 303.
A signaler : vente à la commune de Saint-Denis-le-Chosson par Quinson d'immeuble dont l'emplacement est destiné à la construction d'une nouvelle église, le 30 septembre 1866, n° 287.
A signaler :
A signaler : inventaire des biens de la famille de Boissieu, le 13 janvier 1869, n° 14-15 et 17-18.
Liquidation des successions de Monsieur et Madame de Boissieu, le 24 juin 1870, n° 184.
A signaler : contrat de mariage entre Jean Marie de Saint-Exupéry et Marie Boyer de Fonscolombe, le 6 juin 1896, n° 136.
inventaire pour Marie Boyer de Fonscolombe, veuve de Jean Marie de Saint-Exupéry, le 24 mai 1904, n° 79 ; procuration par le vicomte Roger de Saint-Exupéry à Gabriel de Magneval, le 24 mai 1904.
A signaler : une minute du 19 février et du 17 avril 1920, acte fait en partie par maître Vicaire et l'autre par maître Marchand.
A signaler : dépôt d'ordonnance d'envoi en possession du legs fait par Gabrielle Marie Alix de Lestrange, Veuve du comte de Tricaud, à Audoin de Romanet de Lestrange et à Madame Marie de Saint-Exupéry, le 28 mai 1920, n° 119.
A signaler : délivrance de legs par les légataires universels de Madame la comtesse de Tricaud à Mademoiselle Marie Madeleine de Saint-Exupéry, le 3 août 1920, n° 152.
A signaler : décharge par Madame de Saint-Exupéry à Monsieur de Lestrange pour délivrance de legs à Mademoiselle de Saint-Exupéry, le 12 octobre 1920, n° 194.
A signaler : diverses ventes faites par Madame la vicomtesse de Saint-Exupéry, n° 49-62, 69, 78-81.
diverses ventes faites par Madame de Saint-Exupéry, n° 171,178,206 ; notoriété après décès de François Marie Philippe Raoul de Saint-Exupéry, le 6 juillet 1921, n° 172 ; résiliation de bail consentie par Madame de Saint-Exupéry aux mariés Buet -Tussot, le 22 juillet 1921, n° 177.
A signaler : diverses ventes faites par Madame la vicomtesse de Saint-Exupéry, n° 216, 232, 246, 264-266.
A signaler : vente par Madame la vicomtesse de Saint-Exupéry à Monsieur Golin, le 15 mars 1922, n° 44.
A signaler : diverses ventes par Madame de Saint-Exupéry, n° 63 et 76.
A signaler : diverses ventes par Madame de Saint-Exupéry, n°163-165.
A signaler : vente par Madame de Saint-Exupéry, le 6 février 1923, n°28.
A signaler : vente par Madame la vicomtesse de Saint-Exupéry, les 3 et 11 mai 1923, n°90.
A signaler : vente par Madame la vicomtesse de Saint-Exupéry, le 31 mars 1924, n°71.
A signaler : renonciation à bénéficier d'inventaire par les consorts de Saint-Exupéry, le 16 décembre 1924, n° 205.
1 2 > 2 pages
Réalisé avec Ligeo Archives