Vous êtes ici : Archives numérisées > Archives notariales

Imprimer cette page

2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 E 6943-6955 - CYVOCT Anthelme, notaire à Hauteville - (an XIV-1823)
    Notaire : Cyvoct, Anthelme (actif en 1805-1823)
    Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)

    • 3 E 6943-6955 - Minutes - (an XIV-1823)
      Notaire : Cyvoct, Anthelme (actif en 1805-1823)
      Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 6954 - 1822 - (1822)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Cyvoct, Anthelme (actif en 1805-1823)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)