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2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)

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  • 3 E 6899-6916 - BILLION Jean-Joseph, notaire à Hauteville - (1782-1814)
    Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
    Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)

    • 3 E 6899-6916 - Minutes - (1782-1814)
      Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
      Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 6899 - 1782-1783 - (1782-1783)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6900 - 1786 - (1786)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6901 - 1787 - (1787)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6902 - 1788 - (1788)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6903 - 1789 - (1789)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6904 - 1790 - (1790)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6905 - 1791 - (1791)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6906 - 1792 - (1792)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6907 - 1793 - (1793)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6908 - 1794 - (1794)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6909 - 1802 - (1802)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6910 - 1803 - (1803)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6911 - 1804 - (1804)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6912 - 1805 - (1805)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6913 - 1810 - (1810)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6914 - 1811 - (1811)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6915 - 1812 - (1812)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 6916 - 1813-14 février 1814 - (1813-14 février 1814)
        Notaire : Billion, Jean-Joseph (actif en 1782-1814)
        Lieu de résidence : Hauteville (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune)