Présentation des notices

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  2 O 2225-2235 - Hautecourt (an VIII-1933)
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    2 O 2225 - Affaires militaires. (1881)

    Présentation du contenu :

    Pompe à incendie, acquisition

    
    
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    2 O 2226 - Police, hygiène. (an VIII-1887)

    Présentation du contenu :

    Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1869-1879). Pâturages des communaux, contestation de la commune de Meyriat (an VIII-1809). Parcours des brebis et moutons, arrêté (1885). Chasse, conditions d'amodiation (1835). Location de la cave de l'école de filles à la société de fromagerie, non renouvellement pour cause d'insalubrité (1884-1887).

    
    
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    2 O 2227 - Comptabilité. (an XII-1869)

    Présentation du contenu :

    Reddition des comptes des deniers communaux, demande de report (an XII). Créance de Cherel, paiement (an XIII-1808). Frais de timbres, paiement (1832). Expertise des moulins Modas, frais (1837-1838). Affaire opposant la commune à Modas et Bernard, honoraires (1838). Foires, droits de places (1858-1869).

    
    
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    2 O 2228-2230 - Bâtiments communaux. (an XII-1928)
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      2 O 2228 - Bâtiments civils. (1853-1922)

      Présentation du contenu :

      Lavoir public, construction (1853-1856). Lavoir de Challes, construction (1861-1869, 1897-1899). Lavoir de Soiriat, construction (1875) ; reconstruction (1900). Lavoir du bourg, projet de couverture (1900). Lavoirs, construction (1900-1905). Chalet fruitière, construction (1914). Monument aux morts, construction : à signaler un croquis (1920-1922).

      
      
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      2 O 2229 - Bâtiments religieux. (an XII-1928)

      Présentation du contenu :

      Projet de réparations à l'église et au presbytère, demande d'autorisation de vendre des terrains (an XII). Cloche, acquisition (1816-1819). Reconstruction de l'église et réparations au presbytère (1821-1833). Eglise, exhaussement du clocher : à signaler un plan (1837-1844) ; travaux à la toiture et à la rotonde (1839) ; agrandissement (1846-1862) ; projet de restauration (1886-1887) ; restauration de la toiture (1897). Réfection de la toiture de l'église, du clocher et pose d'une pompe à l'école (1927-1928). Presbytère, agrandissement (1847-1855) ; réparations (1877-1878). Ancien presbytère, aliénation : à signaler un plan (1913). Cimetière, placement d'une porte en fer (1835-1837) ; projet de transfert : à signaler un plan (1852) ; réparations (1871-1872) ; réparation du mur (1878) ; réparation à la clôture (1880-1881). Nouveau cimetière, construction (1888-1893).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 2230 - Bâtiments d'enseignement. (1836-1920)

      Présentation du contenu :

      Maison d'école, construction : à signaler deux plans (1836-1850) ; travaux (1879-1881). Maison d'école de filles, acquisition et appropriation : à signaler un plan (1865-1877) ; construction et réparation du clocher (1874) ; réparations (1885-1886). Construction d'un préau couvert, de toilettes, de murs de clôture aux écoles de filles et de garçons et d'un magasin pour la pompe à incendie (1883-1897). Maison d'école de garçons, appropriation (1890-1895). Logement des instituteurs, réparations (1896). Ecole, réfection du mur de clôture du jardin (1903-1904). Groupe scolaire avec mairie, construction : à signaler deux plans (1904-1919). Ancienne école-mairie, aliénation : à signaler deux plans (1913-1920).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 2231-2232 - Biens communaux (1813-1933)
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      2 O 2231 - Terres, bois et eaux. (1813-1887)

      Présentation du contenu :

      Terrains, échange (1834-1850). Terrain communal, délimitation (1841-1857). Bois communal « Sous Balmont », délimitation (1813-1821). Quarts de réserve, vente (1832). Bois communaux, aménagement (1832-1860). Bois de la section de Merloz, aménagement (1841-1845, 1854) ; délimitation partielle (1849-1850). Délimitation de bois communaux dans la partie contiguë aux propriétés Modas (1854). Herbes des bois communaux, extraction et vente (1864-1871). Bois de la section de Challes, aménagement (1873). Fontaines de Challes et de Soiriat, construction (1829-1833) ; baux (1835). Recherche des sources pour augmenter le volume de la fontaine de Challes (1833-1844). Fontaines, construction et réparations (1836-1844). Fontaine et abreuvoir, construction : à signaler deux plans (1838-1840). Fontaine de Challes, construction (1846-1853) ; travaux (1870-1887) ; cession à la commune d'une parcelle de pré destiné à l'emplacement d'une fontaine au hameau de Challes en échange du trop-plein (1878-1879) ; demande de secours (1879). Fontaines de Soiriat et d'Ecailler, donation, construction et travaux (1852-1879). Grotte, réparation des échelles (1884). Fontaines de Soiriat, réparation (1885).

      
      
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      2 O 2232 - Cimetière, concessions (1869-1933). (1869-1933)
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    2 O 2233 - Travaux publics. (1900-1930)

    Présentation du contenu :

    Bornes-fontaines, projet de construction d'un réservoir et d'une conduite (1900). Eau potable, adduction : à signaler neuf plans (1923-1930).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 2234 - Cultes (1806)

    Présentation du contenu :

    Desservant, plainte et expulsion

    
    
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    2 O 2235 - Instruction publique. (1874-1883)

    Présentation du contenu :

    Mobilier d'école, acquisition (1874-1875). Ecole de filles, création d'un emploi d'adjointe : à signaler un plan (1882-1883).

    Typologie : plan