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Etude notariale Brunet, à Châtillon-sur-Chalaronne

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Présentation des notices

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    • 138 J 73 - Période 1755-1788 (1755-1788)
      Présentation du contenu :
      • Contrat de mariage entre Pierre Perraud, domestique dans la paroisse de Saint-Cyr, et Marie Buict, veuve de Joseph Voisin, du même lieu (1755).
      • Testament de François Curtil, marchand à Buénens, paroisse de Châtillon-sur-Chalaronne (1760).
      • Bail d'un domaine au hameau de Buénens par François Sandelion, marchand de Mogneneins, à Marie Guilion, veuve de François Curtil, marchand de Châtillon-sur-Chalaronne (1760).
      • Obligation par Anne Genillon, veuve de Pierre Giroud, de Sandrans, au profit de Marie Fourrat, veuve de François Reymond, drapier à Châtillon-sur-Chalaronne, en présence de Georges Marie Guichenon, étudiant en philosophie (1769).
      • Contrat de mariage entre Joseph Liaz, tixier à Vandeins, fils de Joseph Liaz et de Claudine Chevallier, et Jeanne Marie Morel, fille d'André Morel, native de Chaveyriat et servante à Montracol (1769).
      • Contrat de mariage entre Claude Bataillard, domestique à Biziat, fils de Claude Bataillard et de Claudine Fatay, et Suzanne Marion, fille de Philibert Marion et de Françoise Mignot, journalière à Saint-Julien-sur-Veyle (1769).
      • Inventaire des biens mobiliers de François Millet, métayer à Condeissiat (1772).
      • Reconnaissance de pension à Claude Marie Rollet, doyen et curé de l'église de Châtillon-sur-Chalaronne, par Thomas Derognat, boucher au même lieu (1774).
      • Instance entre François Place et Jean Louis Chevallier, marchands à Vandeins, et Jean Rousset et Marie Perrot, laboureurs à Buellas (1774).
      • Obligation au profit de Claude Broyer, laboureur de Dompierre-sur-Chalaronne (1777).
      • Sous-affermage du domaine de Levoux, proche du bourg de Condeissiat, à la requête de François Pochon et de Joseph Julien Musy, tuteurs des enfants de feu François Millet, fermier du domaine, pour Antoine Desplanche, marchand de Condeissiat (1782).
      • Exploit, avec inventaire, pour la vente des effets délaissés par Jeanne Maréchal, veuve de Benoît Mornet, laboureur à Bonnacour, paroisse de Saint-Nizier-le-Bouchoux, à la diligence de Pierre Mornet, laboureur à Courtes, tuteur (1782).
      • Vente par Claudine Berthier, demeurant à Paris, cohéritière de Marie Josserand, sa mère, décédée à Neuville-les-Dames, à honnête Joseph Perradin, laboureur de Neuville-les-Dames, d'un pourprix dit Bichaucour, sur le bord de la route allant de Bourg à Châtillon (1783).
      • Subrogation de tutelle des enfants mineurs du second lit de feu François Milliet, laboureur à Condeissiat, pour Catherine Gillet, mère des mineurs (1785).
      • Contrat de mariage de Denis Druguet, dit Brody, charpentier à L'Abergement, veuf de Marie Descharvet, et de Jeanne Recol, domestique à Fleurieux (1785).
      • Donation entre vifs par Nicolas Gonard, journalier à Vonnas, au profit de Joseph Gonard, maréchal taillandier, d'une portion de maison au bourg de Vonnas provenant de la succession d'Aimé Gonard et d'Anne Charbon (1788).