Présentation du fonds

Auteurs : par Jana Collon et   par Jana Collon et Jean-Charles Mercier ; sous la direction de Florence Beaume et Jérôme Dupasquier	Dates extrêmes : 1658-1959
Année de publication : 2017	Nombre d'éléments : 80 articles
Cotes extrêmes : 138 J 1-80	Métrage linéaire : 2,20

• Présentation du producteur

  Louis Joseph Despiney (actif en 1773-an II). Nicolas Marie Cherel-Humbert (actif en 1783-1815). Jean-Chrysostome Meurier (actif en 1781-an IV). Jean Chrysostome Cherel (actif en 1789-1821). Pierre Philibert Meunier (actif en 1816-1825). Claude Pilat (actif en 1821-1834). Jean-Baptiste Baboud (actif entre  ...  

  Louis Joseph Despiney (actif en 1773-an II). Nicolas Marie Cherel-Humbert (actif en 1783-1815). Jean-Chrysostome Meurier (actif en 1781-an IV). Jean Chrysostome Cherel (actif en 1789-1821). Pierre Philibert Meunier (actif en 1816-1825). Claude Pilat (actif en 1821-1834). Jean-Baptiste Baboud (actif entre 1836-1842). Marie Auguste Michel Cochet (actif en 1825-1857). Francois Nicolas Gay (actif en 1865-1890). Louis Alexandre Chervet (actif en 1867-1894). Pierre Jérôme Gaty (actif en 1835-1844). Joseph Melchior Brechet (actif en 11838-1859). Charles Jean Claude Riche (actif en 1844-1850). Michel Charles Francois Méziat (actif en 1852-1865). Jean Navel (actif en 1912-1936). François André Deplagne (actif en 1890-1921). Pierre Henri Gabriel Lacroix (actif en 1894-1912). Georges Francois Maillet (actif en 1936-1950).

   

• Présentation du contenu

  Les archives produites par les études notariales relèvent de deux statuts juridiques. Les minutes sont assimilées, depuis la loi sur les archives du 3 janvier 1979, aux archives publiques. A ce titre, les minutes et les répertoires centenaires doivent faire l'objet d'un versement obligatoire aux Archives départementales.

  Les autres documents susceptibles d'être conservés au sein des études relèvent quant à eux du statut privé et ne sont donc soumis à aucune procédure de versement ou de conservation. Dans le meilleur des cas, ils sont, soit récupérés au moment de versements de minutes, soit donnés par les propriétaires. A ce jour, ces documents, conservés aux Archives départementales de l'Ain, dans la série J, représentent un peu plus de 190 mètres linéaires.

  Le présent fonds est composé de collections d'expéditions et autres documents de travail produits par différentes études notariales situées à Châtillon-sur-Chalaronne. Elles ont été conservées par le notaire Jean-Charles Brunet au sein de son étude, puis données aux Archives départementales en 1982.

• Mode de classement

  Les différents modes de conservation des archives ont dicté un plan de classement en trois parties. Les collections d'expéditions, réparties à l'origine suivant leur producteur et par ordre chronologique, ont été maintenues en l'état et ont fait l'objet d'une première partie. Les archives  ...  

  Les différents modes de conservation des archives ont dicté un plan de classement en trois parties. Les collections d'expéditions, réparties à l'origine suivant leur producteur et par ordre chronologique, ont été maintenues en l'état et ont fait l'objet d'une première partie. Les archives conservées en vrac ou dans de rares fragments de dossiers de clients ont été reprises pièce à pièce et ont été intégrées dans les deux autres parties. Les documents ayant pu être regroupés ou pouvant compléter des dossiers de clients forment la partie dite « Dossiers de famille », classée par ordre alphabétique des familles rencontrées. Les archives n'ayant pu être regroupées composent la dernière partie dite « Pièces isolées » et ont été classées par ordre chronologique.

   

• Modalités d'accès

  Archives privées
  

  L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Statut juridique

  Archives privées

• Modalités de reproductions

  L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Mots matières

  notaire

• Lieux

  Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)

• Personnes physiques

  Despiney, Louis Joseph (actif en 1773-an II) / Cherel-Humbert, Nicolas Marie (actif en 1783-1815) / Meurier, Jean-Chrysostome (actif en 1781-an IV) / Cherel, Jean Chrisostome (actif en 1789-1821) / Meunier, Pierre Philibert (actif en 1816-1825) / Pilat, Claude (actif en 1821-1834) / Baboud, Jean-Baptiste  ...  

  Despiney, Louis Joseph (actif en 1773-an II) / Cherel-Humbert, Nicolas Marie (actif en 1783-1815) / Meurier, Jean-Chrysostome (actif en 1781-an IV) / Cherel, Jean Chrisostome (actif en 1789-1821) / Meunier, Pierre Philibert (actif en 1816-1825) / Pilat, Claude (actif en 1821-1834) / Baboud, Jean-Baptiste (actif entre 1836-1842) / Cochet, Marie Auguste Michel (actif en 1825-1857) / Gay, François Nicolas (actif en 1865-1890) / Chervet, Louis Alexandre (actif en 1867-1894) / Gaty, Pierre Jérôme (actif en 1834-1844) / Brechet, Joseph Melchior (actif en 1838-1859) / Riche, Charles Jean Claude (actif en 1844-1850) / Méziat, Michel Charles François (actif en 1852-1865) / Navel, Jean (actif en 1912-1936) / Deplagne, François André (actif en 1890-1921) / Lacroix, Pierre Henri Gabriel (actif en 1894-1912) / Maillet, Georges François (actif en 1936-1950)