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Archives communales de Contrevoz

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Le fonds de la commune de Contrevoz, composé pour l’essentiel d’archives anciennes et modernes, présente un nombre important de documents et dossiers aux sujets variés, s’étalant chronologiquement entre la fin du XVIe siècle et la seconde moitié du XXe siècle.

    Bien que lacunaires, plusieurs pièces produites durant l’Ancien Régime ont été conservées. Comme dans la plupart des communes du département, les archives anciennes conservées sont principalement constituées de registres d’état civil et de documents relatifs aux procédures pénales ou judiciaires.

    Pour les périodes modernes et contemporaines, les décisions du conseil municipal prises entre la fin du XVIIIe siècle et le milieu du XIXe siècle sont consignées dans un registre, témoignage unique et irremplaçable du fonctionnement administratif de la commune. Au regard du nombre relativement peu important de registres de délibérations conservés aux Archives départementales, les chercheurs souhaitant faire un état plus exhaustif de l’action communale pourront consulter les séries relatives à la gestion financière, fiscale et foncière de la commune ainsi que celles consacrées à l’entretien des chemins et des bâtiments comme l’école ou encore l’église, marqueurs emblématiques du paysage communal. Enfin, parmi les archives déposées et conservées, les documents relevant de la police, des contentieux impliquant la commune et ses administrés, de l’armée, de la salubrité et également de la santé publique tiennent une place conséquente.

  • Mode de classement

    Classement opéré suivant le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926, cotation continue.

  • Modalités d'accès

    L’ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

  • Lieux

    Contrevoz (Ain, France)