Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Dans sa majeure partie, le fonds se compose de registres paroissiaux et d’état civil, à l’exception d’actes inscrits sur un répertoire devant être enregistrés sur minute et d’un procès-verbal délimitant le territoire communal.

• Mode de classement

  Classement opéré suivant le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

• Modalités d'accès

  L’ensemble des documents est librement communicable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Bibliographie

  Michèle Monnet, Richesses touristiques et archéologiques du canton de Thoissey, Pré-inventaire, 1994, p.181.