Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Registres paroissiaux et d’état civil

• Mode de classement

  Classement opéré suivant le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

• Modalités d'accès

  L’ensemble des documents est librement communicable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Lieux

  Saint-Denis-lès-Bourg (Ain, France)