Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Le fonds de la commune de Loyettes, exclusivement composé d’archives modernes, présente des documents aux sujets variés malgré le faible nombre de pièces déposées aux Archives départementales. Une typologie documentaire se dégage néanmoins, celle liée à l’administration générale de la commune dans laquelle on peut inclure plusieurs registres de délibérations du conseil municipal (entre la fin du XVIIIe siècle et le début du XXe siècle), ainsi que des pièces relatives à la comptabilité communale, à la gestion des travaux publics et aux biens communaux.

• Mode de classement

  Classement opéré suivant le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.

• Modalités d'accès

  L’ensemble des documents est librement communicable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  L’ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.

• Lieux

  Loyettes (Ain, France)