Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Cette sous-série, qui concerne les élections tenues dans le ressort du département, est constituée actuellement exclusivement des listes électorales qui ont été numérisées. Elle peut aussi renfermer des dossiers des élections.

• Mode de classement

  La série M est en cours de reclassement. Le premier classement qui avait été réalisé ne correspondait pas aux normes en vigueur. Dans l’attente de la publication sur notre site de l'inventaire complet concernant cette sous-série, vous pouvez venir consulter la version papier du premier classement  ...  

  La série M est en cours de reclassement. Le premier classement qui avait été réalisé ne correspondait pas aux normes en vigueur. Dans l’attente de la publication sur notre site de l'inventaire complet concernant cette sous-série, vous pouvez venir consulter la version papier du premier classement dans notre salle de lecture. Celle-ci est remise à jour régulièrement au fur et à mesure de l'avancée du nouveau classement.

   

• Lieux

  Ain

• Localisation

  Archives Départementales de l'Ain