Notice descriptive
- Intendance de Dombes
- Administration des communautés C 558-610
- Thoissey C 603-610
- Administration des communautés C 558-610
C 608 - 1736-1740
Présentation du contenu :
- Compte rendu par Joseph Billoud et Jean-Charles Pols, consuls. Levée d'argent pour la construction de ponts sur la Saône et sur la Chalaronne, et pour le joyeux avènement de Son Altesse.
- Compte rendu par Charles Robillard et Charles Dombey, consuls. Le droit de fournage levé sur les habitants de la ville, âgés de moins de sept ans, produit 50 livres ; le don gratuit produit 642 livres. Présent de vins d'honneur fait à Monseigneur de Navarre, évêque de Sidon, à son passage à Thoissey. Ce vin coûta six sols la bouteille, verre et bouchon compris. Nomination de représentants pour assister à la répartition par communauté du don gratuit.
- Compte rendu par Louis Bierge et Antoine Personna, consuls. Ordonnance relative à une plantation de mûriers dans les terrains improductifs qui avoisinent la Saône ; mesures prises contre ceux qui les arrachent.
- Taxe du pain en 1740. La livre de pain blanc est taxée à vingt-six deniers, celle du pain bourgeois à vingt-trois deniers, et celle du pain bis à seize deniers.
- Réclamation contre les Ursulines qui refusaient de contribuer pour leur part au payement des dettes de la communauté.
Importance matérielle : 62 pièces
