Notice descriptive
- État des versements
- EQUIPEMENT
- Urbanisme
- Règles d occupation des sols
- Plan directeur d urbanisme / Plans d occupation des sols / Plan local d urbanisme / Carte communale
- Règles d occupation des sols
- Urbanisme
- EQUIPEMENT
708 W 1-9 - Plans d'occupation des sols (1980-1993)
Présentation du contenu :
Concerne les communes de Jayat, Malafretaz, Montrevel-en-Bresse, Sainte-Olive, Montluel, Dompierre-sur-Veyle, Crottet, Meillonnas, Ceyzériat, Fareins, Toussieux, Chaleins, Saint-Didier-de-Formans, Saint-Rémy.
Producteur : Direction départementale de l'équipement. Atelier d'urbanisme Ouest.
Nom du producteur : Direction départementale de l'équipement. Atelier d'urbanisme Ouest.
Importance matérielle : 0,97 ml
Typologie : plan d'occupation des sols
Iconographies
