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Répertoire méthodique du Cadastre rénové

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Présentation des notices

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  • Lagnieu (1934-1974)
    Commentaires :

    La commune de Proulieu est supprimée le 4 mars 1965 au profit de celle de Lagnieu.


    • Fichier 6003 (1961-1974)
      Typologie : état de section

      • 365 W 318 - Section A (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 1275.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire

      • 365 W 319 - Sections B, C, D (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section B : fiches 1 à 1210 ; Section C : fiches 1 à 343 ; Section D : fiches 1 à 83.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire

      • 365 W 320 - Sections D, E (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section D : fiches 84 à 704 ; Section E : fiches 1 à 867.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire

      • 365 W 321 - Sections F, G (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section F : fiches 1 à 771 ; Section G : fiches 1 à 799.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire

      • 365 W 322 - Sections G, H, I (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section G : fiches 800 à 1822 ; Section H : fiches 1 à 303 ; Section I : fiches 1 à 201.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire

      • 365 W 323 - Sections I, AB, AC (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section I : fiches 202 à 1109 ; Section AB : fiches 1 à 497 ; Section AC : fiches 1 à 319.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire

      • 365 W 324 - Sections AC, AD (1961-1974)
        Présentation du contenu :

        Section AC : fiches 320 à 739 ; Section AD : fiches 1 à 203. Contient également les fiches annulées.

        Commentaires :

        Pour le fichier 6003 des sections K et L : voir celui des sections A et B de Proulieu il contient également les fiches permettant la correspondance parcellaire avec les parcelles du plan napoléonien.

        Classement :

        Classement alphanumérique

        Typologie : correspondance parcellaire