Imprimer cette page

Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Dompierre-sur-Veyle (1937-1974)
    Commentaires :

    La commune de Dompierre appelée également Dompierre-sur-Ain ou Dompierre-de-Chalamont, a pris le nom de Dompierre-sur-Veyle le 10 septembre 1954.


    • Fichier 6003 (1937-1974)
      Typologie : état de section

      • 366 W 95 - Sections A, B, C, D (1937-1974)
        Présentation du contenu :

        Section A : fiches 1 à 670 ; Section B : fiches 1 à 322 ; Section C : fiches 1 à 285 ; Section D : fiches 1 à 318.

        Classement :

        Classement alphanumérique


      • 366 W 96 - Sections E, F (1937-1974)
        Présentation du contenu :

        Section E : fiches 1 à 553 ; Section F : fiches 1 à 918.

        Classement :

        Classement alphanumérique


      • 366 W 97 - Section G (1937-1974)
        Présentation du contenu :

        Section G : fiches 1 à 258. Contient également les fiches annulées.

        Classement :

        Classement alphanumérique