Présentation des notices

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  2 O 1159-1178 - Châtillon-sur-Chalaronne (an VII-1941)
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    2 O 1172-1173 - Bien communaux (1809-1933)
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      2 O 1172 - Terrain vague, terrain, mitoyenneté d'un mur, puits, étangs. (1809-1930)

      Présentation du contenu :

      Terrain vague appelé La Botte, aliénation (1809).

      Terrain près de la Porte de Bourg, aliénation (1817).

      Terrains, aliénation (1818-1819).

      Terrain, bornage (1930) ; cession à la Caisse d'épargne (1901-1902) ; aliénation (1883). Mitoyenneté d'un mur, aliénation (1910-1911).

      Puits du Faubourg de Villars, construction (1836-1837).

      Puits du Grand Faubourg, construction (1866).

      Etangs de Presle et Carronnière, dessèchement (1865-1869).

      
      
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      2 O 1173 - Cimetière, concessions. (1841-1933)